par la société Ondes Dauphine Savoie et la société Publirad, aux droits de laquelle est venue la société Radio Plus développement, selon divers contrats à durée déterminée dits d'usage, en qualité d'animateur

[U] a été engagé, en qualité d'animateur de formation, par la caisse primaire d'assurance maladie (la CPAM) de Seine-Saint-Denis le 8 juin 1982. 2.

Annie, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 13ème Chambre, du 28 juin 1996, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, l'a condamnée à 2 ans d'emprisonnement, a prononcé

Annie, partie civile, contre l'arrêt n° 2 de la cour d'appel de PARIS, 24ème chambre, en date du 11 décembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre François Y... déclaré coupable d'abandon de famille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annie B., épouse A., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre

B..., Mme Sarah B..., Mme Annie C... et M.

violation des articles 313-1, 313-7, 313-8 du code pénal, 2, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a déclaré Claude Y... et Gérard X... coupables d'escroquerie au préjudice d'Annie

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 octobre 2010, à la suite du refus opposé par la présidente du Centre national du cinéma et de l'image animée

X..., et l'autre bail sur une parcelle ZC7, consenti en 1993 par les époux Georges et Annie X... ; que M.

Annie, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 17 juin 2002, qui, pour menace de mort réitérée, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement avec sursis,

ferrcelit, cette injection étant contemporaine de la mort ; que pour justifier cet acte, Dieter Y... a fourni des explications contradictoires et mensongères (souci d'accélérer le bronzage, lutte contre l'anémie

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, statuant sur les intérêts civils, a accordé aux personnes physiques Yannick Y..., Jean Z..., Michel A..., Dominique B..., Monique C..., Rachel D..., Monique E..., Annie

X... a été employé à partir de 1993 par l'association Foyer occupationnel novateur Le Fennec en qualité d'animateur, puis de moniteur éducateur ; qu'il a été licencié pour faute grave le 2 juin 1995 ;

en qualité de commercial et responsable des sports par la société Espace Gym Center, est devenu salarié de la société Créteil Soleil Forme à compter du 31 juillet 2000 en qualité de responsable de l'animation

prud'hommes de Metz, 16 septembre 1987) et les pièces de la procédure, que Mlle X... a été embauchée le 21 avril 1984 par l'association Confédération syndicale du cadre de vie (CSCV) en qualité d'animatrice

attaqué, rendu en dernier ressort, que Mme Y... et vingt-sept autres salariés de l'association Apsa, employés au sein d'établissements d'accueil d'enfants et d'adultes handicapés en qualité d' « animateurs

..., ès qualités, l'avis de Mme Berriat, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y..., engagée le 25 septembre 2003 en qualité d'animatrice

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Gaumont animation