de visite médicale : Attendu que la demanderesse fait grief à l'arrêt de ne pas avoir réparé le préjudice résultant de l'absence de visites médicales ; Mais attendu que la cour d'appel a réparé

d'imputabilité de la rupture à la société Cartier Joaillerie international ou une absence de brutalité de ladite rupture, et le cas échéant, si cette absence de brutalité résultait d'une dispense de préavis

(page 11) ; "alors que, lorsque, comme en l'espèce, il y a deux accusés, le président ne peut passer outre à l'absence d'un expert cité et signifié à ces deux accusés, après n'avoir donné la parole

Code du travail, il est fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 14 décembre 2001) d'avoir débouté la salariée de sa demande d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse fondée sur une absence

.; qu'aucun élément, mis à part les déclarations d'Isabelle X..., ne permet de confirmer sa version; qu'en l'absence de présomptions précises et concordantes, il y a lieu de confirmer l'ordonnance

emprunté, de la situation des lieux et du déroulement des rapports sexuels comme de leur caractère imposé, tandis que l'examen médical pratiqué immédiatement après les faits avait mis en évidence l'absence

la banque avait affirmé que son encaissement était certain, avant de le rejeter postérieurement comme s'agissant d'un faux, la cour d'appel a écarté la responsabilité du banquier en se fondant sur l'absence

motifs propres que la Cour adopte les motifs du tribunal s'agissant des constatations matérielles, techniques et relatifs au comportement du prévenu après les faits ; qu'en dépit de sa personnalité et l'absence

excité et belliqueux, qui a été définitivement condamné, demeure entière et ne saurait être partagée ; " alors qu'il appartient au juge répressif, lorsqu'il en est requis, de rechercher si, même en l'absence

résultait, avait introduit un élément de doute quant à l'existence de l'élément intentionnel du délit d'abandon de famille qui devait profiter au prévenu ; "et aux motifs adoptés que Y... s'est abstenu

Y... justifié, retient des griefs autres que ceux formulés dans la lettre de licenciement, à savoir "absences sans autorisation trop fréquentes", a violé l'article L. 122-14-2 du Code du travail; alors

contrôle caractérisant la garde; que l'arrêt est, par suite, entaché de manque de base légale au regard de l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil; que, d'autre part, la cour d'appel s'est abstenue

de travaux de reprise laissant ainsi présumer son installation, la cour d'appel, qui a, cependant, considéré qu'il n'y avait pas eu prise de possession des lieux avant le 5 mai 1982, motif pris de l'absence

assureur de l'immeuble, ont été condamnés à réparer les conséquences matérielles d'un dégât des eaux provenant de la toiture au motif que ce sinistre était dû tant à un vice de construction qu'à une absence

fait grief au jugement attaqué de l'avoir débouté de sa demande en rappel de salaire en ne retenant que le second contrat de travail à durée déterminée, alors, selon le moyen, que l'employeur s'est abstenu

jointe audit contrat ou que la société en avait connu et accepté les stipulations; alors, d'autre part, et à titre subsidiaire que le seul renvoi d'un contrat à une annexe non signée et non datée, en l'absence

en examen et ne contient qu'un récépissé de télécopie de la notification adressée au chef d'établissement pénitentiaire, l'arrêt ne contenant par ailleurs aucune indication quant à la présence ou l'absence

Y... était totalement étranger à l'absence de livraison, sans constater une faute de l'employeur à l'origine de l'absence de livraison et de paiement des commandes litigieuses, la cour d'appel a privé