, saisi d'une action en bornage, a dit que les limites de propriétés entre des fonds contigus, appartenant respectivement à la SCI Les Bleuets (la SCI) et à Mme Z..., seraient matérialisées selon le tracé

X... avait reconnu ne pas avoir respecté le stop qui lui incombait, d'autre part, que les traces de freinage sur 13 mètres et le point d'impact du choc ne pouvaient établir la vitesse à laquelle circulait

immédiate en liberté pour les motifs suivants : - absence de caractérisation d'un critère légal permettant la troisième prolongation ; Entendu les explications fournies par l'appelant, par le truchement

irrecevabilité de la requête : défaut de base légale - absence de caractérisation d'un critère légal permettant la troisième prolongation ; Entendu les explications fournies par l'appelant, par le truchement

prescription de l'action publique soulevée par le prévenu et le déclarer coupable du délit lui étant reproché, l'arrêt relève, notamment, qu'il a manipulé l'arme, sur laquelle ont été retrouvées des traces

En 2014, une nouvelle expertise portant sur des désordres dus à des infiltrations d'eau et à des traces d'humidité dans plusieurs zones de l'immeuble a été ordonnée. 3.

La société Fnac Direct a fait valoir que les cartes cadeaux étaient d’une durée de validité limitée et qu’il n’existait aucune trace de la prétendue commande.

il ne verse aucun décompte de charges, ni de documents comptables, d'état récapitulatif de créance, de calcul de répartition des charges, ni de relevés d'appels de fonds pour ces années-là, ni aucune trace

demande au titre de l'atteinte par des insectes xylophages des ouvrages en bois de la villa, l'arrêt retient que les états parasitaires des 21 septembre 2004 et 2 mars 2004 concluaient à l'absence de traces

Selon l'arrêt attaqué (Metz, 3 juillet 2018), se plaignant de traces d'infiltration d'eaux pluviales et de fissures, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [...]

sans qu'ils s'effarouchent, qu'il suffisait de les appeler pour qu'ils viennent à quelques mètres, et que, pour le plus grand nombre d'entre eux, ils venaient tout droit d'un élevage, portant soit les traces

imprévisible ; qu'il résulte de la procédure, des constatations faites par les gendarmes et des photographies prises par eux, que les murs de la construction litigieuse sont récents, et sans aucune trace

judiciaire du service de la Police aux frontières qui l'a placé en garde à vue et lui a notifié ses droits, dans un premier temps au moyen d'un formulaire en langue arabe, puis à 12 heures 55 par le truchement

X... a confirmé par lettre que la baraque litigieuse, portant une inscription "société Roca", se trouvait sur une parcelle exploitée par la société Roca et qu'il n'existait aucune trace d'une autre baraque

X..., architecte, un immeuble à usage de garage, qu'elle a donné à bail à la société SAGA 60 ; que des traces d'humidité étant apparues au plafond d'une partie des locaux, la SCI a été condamnée, par

[R] [H] ; huit traces d'impact ont été relevées sur la carrosserie. 3. Lors de l'intervention des gendarmes, le 1er mars 2022, M.

[M] [N] a été poursuivi devant le tribunal correctionnel du chef de dégradation d'un bien d'utilité publique pour avoir, alors qu'il était en garde à vue, tracé, avec son pouce, sur les murs de sa cellule

[D] [O] est le représentant, un balisage sauvage, des traces du passage des bicyclettes ainsi que la destruction d'une espèce végétale protégée ont été constatés dans le périmètre d'une réserve naturelle