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6 899 résultats pour « Spisse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007833571

Admin. suprême

10 février 1993

10 février 1993

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 4 février 1987, présentée pour la SOCIETE SPIE-BATIGNOLLES, dont le siège est ..., agissant par ses représentants légaux en

Source officielle

Page 34 sur 345

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CC

civ3

6137213fcd580146773f2380

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ La société civile immobilière RESIDENCE ALBERT Ier, dont le siège social est ... (17e), 2°/ La société SPIM

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000036610476

Admin. suprême

16 février 2018

16 février 2018

Article 2 : Le surplus des conclusions du pourvoi de la société SPIE Est est rejeté.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162da74dda066944ee0e8da

Appel

19 juillet 2012

19 juillet 2012

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/02566 SAS SPIE SUD EST C/ [T] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'OYONNAX du 08 Avril 2010 RG :

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA00849_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Elle soutient que : - elle s’associe aux moyens présentés par la société SPIE Batignolles Nord ; - les maîtres d’œuvre ont demandé à la société SPIE Batignolles Nord de retirer le pare-pluie, ce que

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE02095_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

la société SPIE Partesia à verser cette somme au centre hospitalier de Gonesse.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66177da6e5d80f0008c2e77a

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

L'accès au local va s'en trouver condamné le temps que les réparations aient lieu entravant l'activité de SPIE BATIGNOLLES SOLUTIONS INDUSTRIELLES mois également de nos confrères SPIE BATIGNOLLES SUD EST

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6781778f6d34da2cbdcdafe8

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SPIE BUILDING SOLUTIONS C/ S.A.R.L.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020026357

Admin. suprême

29 décembre 2008

29 décembre 2008

B, G, J, H et C ainsi que les sociétés Jacobs France et Spie Fechoz à lui verser la somme de 1 279 508,60 euros hors taxes au titre des désordres affectant la conque ; MM.

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 3

69bfb36dcdc6046d47870bcb

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

DE COMMERCE DE CAEN Jugement du 02/04/2025 Demandeur(s) : RT CLIM [Adresse 1] Immatriculé(e) au RCS de Bobigny n°752 830 133 Représentant(s) : Maître Sébastien SEROT, avocat plaidant Défendeur(s) : SPIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e275

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

COLAS RAIL VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE AMEC SPIE RAIL (FR) ...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2501377_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

La SAS Spiess invoque les mêmes moyens que ceux invoqués dans les premières instances.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64379e699477fe04f5cc67f5

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

SPIE BATIGNOLLES GRAND OUEST C/ S.N.C. SOCIETE BRETONNE D'HOTELLERIE 2 S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ1

613722b8cd5801467740091a

Cassation

15 octobre 1996

15 octobre 1996

Colorado, La Montagne, 97400 Saint-Denis, en cassation d'un jugement rendu le 2 août 1994 par le tribunal de grande instance de Saint-Denis (chambre des saisies immobilières), au profit de la société SPIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c8e

Appel

5 novembre 2013

5 novembre 2013

Par lettre postée le 6 mai 2010, la société SPID Laval a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale d'un recours contre cette décision.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2003487_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

J des mémoires enregistrés le 23 octobre 2020, le 23 novembre 2021 et le 10 mai 2023, la société Spie Industrie et Tertiaire, venant aux droit des sociétés Spie Sud Ouest et Amec Spie, représentée par

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300225

Cassation

4 mars 2021

4 mars 2021

; AUX MOTIFS QUE « les premiers juges ont justement évalué les frais de maîtrise d'oeuvre et de coordonnateur SPS alloués aux consorts B...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10253

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

Batignolles énergie-Sopac aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Spie Batignolles énergie-Sopac à payer la somme de 3 000 euros à M.

Source officielle
CC

comm

6137227acd580146773fd77a

Cassation

4 juillet 1995

4 juillet 1995

pourvoi n R 93-12.944 formé par : - La société anonyme Cegelec, dont le siège est ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), II/ Sur le pourvoi n Z 93-14.654 formé par : - La société anonyme SPIE-Trindel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2107260_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

E B, expert, demande au juge des référés de mettre hors de cause la société Spider Design.

Source officielle