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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre
69736219cdc6046d47698393
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La pierre tombale en granit rose posée sur le caveau en béton a été facturée au prix de 8 640 euros et comprend : «' une semelle avant, une plinthe avant, deux semelles cotés, un closoir arrière, une tombale
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302865_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
expert a retenu, au titre des dépenses de santé futures, que la faute commise par le CH de Gisors dans la prise en charge chirurgicale était à l’origine de la nécessité pour le requérant du port de semelles
Source officielle7ème chambre
DTA_2206963_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
du sport et antérieur à la date de l'expertise, se borne à mettre en évidence plusieurs pathologies, sans pour autant établir un lien direct avec l'accident de service et à indiquer qu'une paire de semelles
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2501583_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
service départemental d'incendie et de secours de l'Isère ; 2°) d'annuler la décision par laquelle le département de l'Isère a retenu le groupement Alsatis/Telpass/Retis solutions Afelec/Biasini et Seret
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8985c
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Tartas en ce qu'elle doit ou non être retranchée pour le calcul de l'intéres-sement du G.I.E. Toutefois, les chiffres eux-mêmes à retenir pour la base de calcul ne font l'objet d'aucune discussion.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2ce
8 janvier 2008
8 janvier 2008
de la signification de la présente décision, aux travaux préconisés par l'expert dans son rapport, soit : -à la suspension de l'ensemble des machines vibrantes de la micro-centrale par des plots ou semelles
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b080
4 mars 2008
4 mars 2008
Le 15 décembre 2004, un sinistre se produisait dans un établis- sement de la société Sport Garage qui avait souscrit par l' intermédiaire d' un courtier sous la responsabilité de Madame Y..., une assurance
Source officielle6ème chambre
DTA_1905567_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Par trois mémoires en défense, enregistrés les 30 janvier 2020, 5 mars 2021 et 26 avril 2021, la société d'économie mixte pour les évènements cannois (SEMEC) conclut au rejet de la requête et demande qu'une
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203877_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
place au niveau de la cheville gauche : des douleurs spontanées et majorées par la station debout prolongée, par la marche et la nécessité d’un chaussage spécifique chaussures montantes avec port de semelles
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2402843_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Elle soutient qu’elle souffre de nombreuses séquelles et pathologies liées à un accident cardio-vasculaire, qu’elle doit porter des semelles orthopédiques et a d’importantes difficultés à la marche et
Source officielle5ème chambre
DTA_2307931_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
B C, représenté par Me Semet, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner les hospices civils de Lyon (HCL) à lui verser la somme totale de 26 356,05 euros, au titre
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007693780
14 janvier 1987
14 janvier 1987
responsabilité décennale des architectes sur le fondement des principes dont s'inspirent les articles 1792 et 2270 du code civil ; Considérant que les désordres précités ont pour origine d'une part un défaut de semelle
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69ef5963cdc6046d47b60387
23 avril 2026
23 avril 2026
EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 23 octobre 2025, ce Tribunal a ouvert une procédure de redres sement judiciaire à l'égard de la société DKL NEGOCES (SAS) - [Adresse 1], ayant pour activité
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2514007_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 mai 2025, l'association AAVIC Team, représentée par Me Senet, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre à l'Agence nationale de sécurité du
Source officielleciv3
61372266cd580146773fca64
5 avril 1995
5 avril 1995
André Y..., 5 / de Mme André Y..., demeurant tous Pont du Moulin, Route de Saint-Paul, Semene à Aurec-sur-Loire (Haute-Loire), 6 / de l'Electricité de France "EDF", dont le siège est ... des Rives
Source officiellecomm
6137219fcd580146773f54c4
4 juin 1991
4 juin 1991
que le modèle formé par la combinaison de plusieurs éléments dont certains étaient connus ainsi que le sous-ensemble composé de stries verticales et de picots placés en quinconce sur la tranche de la semelle
Source officielleciv1
Attendu que pour rejeter la demande des époux Z... dirigéec/M. Y
613721a2cd580146773f56f6
22 avril 1992
22 avril 1992
Y..., notaire, qui a, par acte du 26 septembre 1986, régularisé la vente du fonds de commerce des époux Z..., la cour d'appel a énoncé que la Brasserie Semeuse, caution de l'acte de prêt souscrit pour
Source officiellesoc
613722c8cd58014677401647
13 novembre 1996
13 novembre 1996
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gary, société anonyme, dont le siège est centre commercial Les Ayvelles, 08340 Villers Semeuse
Source officielle1ère chambre
DTA_2102764_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
raccordement de Mme A ; - le deuxième motif de refus est illégal en ce que le projet n'a pas pour objet de creuser le terrain pour y réaliser des fondations, le mur de clôture est prévu avec des semelles
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2521261_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 juillet 2025, l’association AAVIC Team, représentée par Me Senet, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521
Source officiellePage 34 sur 185