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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300333
23 mars 2011
23 mars 2011
en route des installations, les réglages du séchoir et les dépannages éventuels pour les récoltes 2001, 2002 et 2003 ; qu'en conséquence de quoi, elle réclame à la SCEA paiement d'une prestation de séchage
Source officiellecr
613724e3cd5801467741936f
11 mars 1987
11 mars 1987
pays de la CEE des appareils fabriqués et régulièrement poinçonnés dans leur pays d'origine" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que T., qui a acquis une machine équipée de deux cylindres sécheurs
Source officielleciv1
ès en avoir délibéré conformément à la loi, Donne défautc/M. André Y
613720a6cd580146773ecf27
8 décembre 1987
8 décembre 1987
A... à procéder, sous la surveillance d'un expert désigné à cet effet, aux travaux de séchage, classement et entrepôt desdites archives dans des conditions saines et a condamné la MGFA à lui payer une
Source officiellecomm
61372415cd58014677412047
6 mai 2003
6 mai 2003
les propriétés mécaniques du tissu et qu'il fallait attendre le stade de fabrication des vêtements, soit après que le tissu ait subi diverses opérations de tondage, rasage, désencollage, lavage et séchage
Source officielle2ème chambre
DTA_2200463_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
A B, représenté par Me Segaud-Martin, demande au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, la lettre du 5 janvier 2022 en tant que le préfet des Ardennes a rejeté son recours gracieux formé le
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00025_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Elle procède en outre aux opérations de séchage, triage, calibrage, égrenage et conditionnement des semences vendues à ses clients.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00026_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Elle procède en outre aux opérations de séchage, triage, calibrage, égrenage et conditionnement des semences vendues à ses clients.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00027_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Elle procède en outre aux opérations de séchage, triage, calibrage, égrenage et conditionnement des semences vendues à ses clients.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101357_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
C se prévalent du risque important de départ d'incendie que cause une activité de stockage et de séchage de céréales, il ressort des pièces du dossier que le domicile de M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC02607_20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 30 septembre 2021, Mme B, représentée par Me Ségaud-Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 24 septembre 2021 ; 2°) de
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC02612_20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 30 septembre 2021, Mme B, représentée par Me Ségaud-Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 24 septembre 2021 ; 2°) de
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00134_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 19 janvier 2022, Mme A, représentée par Me Segaud, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 6 janvier 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielle21e chambre
5fd938bd957a3f1db436df03
30 avril 2020
30 avril 2020
Par voie de conséquence, le lambris, toujours en place, retenait l'humidité ralentissant ainsi le séchage et faisant perdurer la dégradation.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200298_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
D'autre part, les désordres trouvent également leur origine dans une remise en eau prématurée des bassins, sans respect des temps de séchage nécessaires à la polymérisation complète, imputable à la société
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fb8
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Sur les génoises En sous face des génoises, l'expert a constaté des taches (efflorescences) dues essentiellement à une carbonatation superficielle du matériau résultant d'un phénomène de séchage trop
Source officielle1ère ch. civile
6350e51e42150aadff23dd56
19 octobre 2022
19 octobre 2022
fonctionnement du déshumidificateur, mais qu'il convenait de procéder à des études techniques liées à la conception de l'installation lors de la mise en place de celui-ci pour atteindre l'objectif de séchage
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
68e9718d3ea43407b912555e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
nettoyage de la terrasse de l'immeuble, avec dépose de la couverture existante, puis pose d'une chape ciment sur la partie garage et terrasse, qui devait être complétée par une étanchéité après le séchage
Source officielle1ère Chambre
64f8167b0a9accd9695a4361
5 septembre 2023
5 septembre 2023
ouvriers de l'EURL CUISIDIS ont étalé un plastique sur le plan de travail et sont montés dessus le jour même où le granitier était intervenu alors même que ce dernier avait indiqué que le temps de séchage
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0228DEC002273093
28 février 1996
28 février 1996
xa0; de la requête N° 22730/93 présentée par Hubert André Georges SEGAUD
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64ae4b30a1775905dba3bce6
11 juillet 2023
11 juillet 2023
[U] [E] Formule exécutoire le : à : Me Adeline SEGAUD la SCP DELGENES JUSTINE DELGENES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 11 JUILLET 2023 APPELANTE :
Source officiellePage 34 sur 84