Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0928JUD000250707
28 septembre 2010
28 septembre 2010
hématome noirâtre sur la face postérieure du coude gauche et deux érosions à l'avant-bras, une zone de contusion sur la face postérieure du coude droit, une petite contusion sur la face interne de la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11209
20 novembre 2019
20 novembre 2019
Pour rappel, suite à une demande de Noël qui cherchait Sébastien F. je t'ai demandé de t'informer sur l'endroit où il était à 16h30 puisqu'il était indiqué comme présent bureau sur GX.
Source officielle4ème chambre
DTA_2304635_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
S’agissant du volet « transformation des espaces publics », les travaux correspondant aux dix interventions envisagées, hormis les travaux de requalification de la montée Saint-Sébastien et du secteur
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
652a309b7ed1ea8318112534
13 octobre 2023
13 octobre 2023
social situé [Adresse 3] [Localité 2] Immatriculée au rcs de Meaux sous le numéro 479 514 093 Représentée par Me Marie-Laure BOUZE, avocate au barreau de PARIS, toque G 0613 Assistée de Me Sébastien
Source officielle1ère Chambre civile
668e2553fcf93851fdd64665
9 juillet 2024
9 juillet 2024
DELAPLACE, substitué par Me MURIS, avocats au barreau de CAEN INTIMÉE : Madame [F] [T] née le [Date naissance 4] 1961 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 1] représentée et assistée de Me Sébastien
Source officielle4ème Chambre
6867639da9510a2e90cf25c6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
APPELANTE : SCI HELIUM immatriculée au RCS de [Localité 6], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sébastien
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6035fcc818bd01620b72c6be
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Localité 4] (03) représenté par Me Boris CHONG-SIT, avocat au barreau de Guyane et Me Elodie JOLY, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SA EDF [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Jean-sébastien
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00289_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
du dossier et notamment du rapport de présentation et du règlement du PLU adopté, que la zone UL, dans laquelle la parcelle litigieuse a été finalement classée, s'applique à des ensembles bâtis de petite
Source officiellecomm
613721b1cd580146773f6291
10 mars 1992
10 mars 1992
suivant : I - Sur le pourvoi n° X 9014.663 formé par la Banque nationale de Paris (BNP), dont le siège social est ... (16e) ; II - Sur le pourvoi n° X 90-14.801 formé par le Crédit d'équipement des petites
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01707_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Sébastien Ellie, rapporteur public, - et les observations de Me Millepied, représentant la société Amasse. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889ea
26 septembre 2006
26 septembre 2006
FG/AMB/VR ARRÊT RENDU LE vingt six Septembre deux mille six COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller M.
Source officielleChambre 1-1
6864c39f9b52144d0e7165ab
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Désireux de construire un petit immeuble collectif sur la parcelle CH [Cadastre 13], M.
Source officielleChambre 1-4
66ff8576a4ff9ec259c093e5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
GUENOT de la SCP SEBASTIEN GUENOT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Sylvie GHIGO, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
6801dcb52d41c0a3fc6eca93
17 avril 2025
17 avril 2025
(1), Gillet (1), Monget (1) et Fabre Gilles (1), Monto Grégory Barra (2), Pyrénées Bois (2), Passette Sébastien (1)'; Il y a été porté une mention dactylographiée « restants dus BM au 4 11 2020 11'669,91
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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28 février 2017
28 février 2017
Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Assistée de Me Anaïs SAUVAGNAC de la SELEURL CABINET BITOUN (administrateur provisoire Me Sébastien
Source officielleCour d'Appel
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30 juin 2015
30 juin 2015
Sébastien Z... et Mme Valérie A..., - la société Solautel, constituée entre M. Laurent B... et Mme Sophie C... épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925df
30 juin 2015
30 juin 2015
Sébastien Y... et Mme Valérie Z..., - la société Solautel, constituée entre M. Laurent A... et Mme Sophie B... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad7
13 septembre 2012
13 septembre 2012
.-59790 RONCHIN représentée par Me Philippe Georges QUIGNON, avocat postulant au barreau de DOUAI assistée de Me Sébastien DEGARDIN, avocat plaidant au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b82290cdc6046d47de048b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
qualité audit siège, Demanderesse comparant par son avocat postulant Maître Jean-Eudes BASSET, SCP BASSET ET ASSOCIES, Avocat au Barreau de CLERMONT-FERRAND, et ayant pour avocat plaidant Maître Jean-Sébastien
Source officielleRéférés
675a12c83bace64ddb46b8e1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
sis [Adresse 2], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE, avocat postulant et Maître Sébastien
Source officiellePage 34 sur 49