Mohamed X... en qualité d'administrateur légal de ses enfants mineurs Nora, Karim et Sami, respectivement beaux-frères, belles-soeurs, neveux et nièces de la victime (les consorts A...) ; qu'un premier

. ; un samedi d'avril 2001, à l'issue d'une répétition, les organisateurs et les comédiens décidaient de se réunir au dehors afin de réaliser une photo du groupe ; alors que la photo du groupe avait

soudain d'établir une pièce qu'il savait être un faux, de surcroît un faux parfaitement inutile ; que cette commande a posteriori ne couvrait pas les interventions antérieures des deux salariés des samedi

de prononcé du redressement judiciaire de la société TP Multi services, mais le 21 octobre 2006 ; qu'en statuant de la sorte, quand le 21 octobre 2006, date légale d'exigibilité de la taxe, étant un samedi

s'était déroulée le 22 mai 2010 de 15 à 17 heures, « sans violence, au niveau des rayons des fruits et légumes, en plein milieu du magasin [5], pendant une période de forte affluence, d'agissant du samedi

jours, recueillies par des procès-verbaux faisant foi jusqu'à preuve du contraire aux termes des dispositions de l'article L. 324-12 du code du travail, par la confirmation donnée par un autre salarié, Samir

. - | DUREE - INCLUSION DES SAMEDIS, DIMANCHES ET JOURS FERIES. | - EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE. - REGIMES SPECIAUX. - EXPROPRIATION D'URGENCE. - | OBJET - AMENAGEMENT D'UN CHEMIN RELIANT

. - DÉCOMPTE DES RETENUES POUR ABSENCE DE SERVICE FAIT (1) - JOURNÉE DURANT LAQUELLE L'AGENT N’ÉTAIT PAS EN GRÈVE - EXCLUSION ALORS MÊME QUE CETTE JOURNÉE EST UN DIMANCHE SUIVANT UN SAMEDI OÙ L’AGENT ÉTAIT

X... à Ronald Z... le 8 juillet 1991, rappelant qu'il avait été mandaté par le conseil municipal "pour signer devant Me B..., le samedi 29 juin dernier, un protocole d'accord" devant permettre de mener

les repos hebdomadaires des salariés à temps plein sont organisés de façon à laisser deux dimanches de repos par mois en moyenne sur une période de trois mois, les dimanches étant accolés soit à un samedi

seulement avant la rupture du contrat et qui ne portait que sur une partie des activités du salarié en excluant les tâches administratives et les compétitions auxquelles il se rendait, y compris les samedis

troisième de 20 heures à 21 heures), et l'avocat de l'accusé Y... ayant demandé à 1 heure du matin en raison du respect qui doit être accordé aux droits de la défense, une suspension d'audience jusqu'au samedi

[O] n'était pas crédible motif pris qu'il témoignait de propos qui auraient été tenus le samedi 3 janvier 2015 lorsque l'entreprise était fermée, quand il ressortait pourtant des termes clairs et précis

Dit que Madame [J] [V] bénéficie d’un droit de visite et d’hébergement qui s’exécutera, faute de meilleur accord des parties, selon les modalités suivantes, à savoir les fins de semaines impaires du samedi

#Kazneni postupak protiv Sami Heinonen.#Zahtjev za prethodnu odluku: Helsingin käräjäoikeus - Finska.#Predmet C-394/97.

[N], sur le plateau du Samu social en charge de recevoir les appels du ''115'', ont eu une ''violente altercation'' au cours de laquelle M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 28 novembre 2002), que les sociétés Sody, Marchés usines Samu

Samir X..., contre l'arrêt de la Cour d'appel de VERSAILLES, 7e chambre, en date du 31 janvier 2017, qui, pour violences, l'a condamné à huit mois d'emprisonnement, et a prononcé sur les intérêts civils