Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03373_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
, repris par l'instruction du 21 février 2005, garantit un accès égal à la formation professionnelle pour l'ensemble des postiers et prévoit la prise en charge financière des frais de formation pour les
Source officielleChambre 2-5
69d20d6ccdc6046d472d688d
11 avril 2025
11 avril 2025
Jean-François Poncet, M. Joël Cosserat, M. Jean-Michel Russo, Délibéré par les mêmes juges.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2308233_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 septembre 2023, Mme B, représentée par Me Ponsot, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2308233_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 septembre 2023, Mme B, représentée par Me Ponsot, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93591
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Gérant de la SELARL LABORATOIRE 2A- 2B né le 16 Août 1954 à BASTIA ... 20230 MORIANI PLAGE ayant pour avocat Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA Mme Françoise Z...
Source officielleRétention Administrative
633fc2afe633183e2ee1778f
6 octobre 2022
6 octobre 2022
préfet du VAR Représenté par Monsieur [Z] [O] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 06 octobre 2022 devant Madame Aude PONCET
Source officielleChambre 2-5
69d2412ecdc6046d4730c9e2
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Jean-François Poncet, juge présidant l'audience, M. Charles-Henri Le chevalier, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient : M.
Source officielleChambre 2-5
69d3155ecdc6046d4741b249
11 avril 2025
11 avril 2025
Jean-François Poncet, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation.
Source officielleChambre 2-5
69d31584cdc6046d4741b4c0
11 avril 2025
11 avril 2025
Jean-François Poncet, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation.
Source officielleChambre 2-5
69d31622cdc6046d4741be46
11 avril 2025
11 avril 2025
Jean-François Poncet, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation.
Source officielleChambre 2-5
69d68e5acdc6046d478aaa7f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Jean-François Poncet, juge présidant l'audience, M. Jean-Luc Bour, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielleJLD
6866d23ed33109fd079b04c9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE N° RG 25/00503 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HDSC N° Minute : 25/00363 Nous, Nadège PONCET, vice-présidente au tribunal judiciaire de BOURG EN BRESSE,
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67948307c6ca88188aff6ab6
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ARCELORMITTAL FRANCE C/ [Y] copie exécutoire le 23 janvier 2025 à Me PONCET Me DAIME LDS/IL/ COUR D'APPEL D'AMIENS
Source officiellecr
61372623cd580146774233fe
10 septembre 2002
10 septembre 2002
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officiellecr
61372627cd580146774235db
10 septembre 2002
10 septembre 2002
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officiellecr
61372634cd58014677423c5c
7 août 2002
7 août 2002
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept août deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officiellecr
61372618cd58014677422e55
10 septembre 2002
10 septembre 2002
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officiellecomm
61372305cd5801467740474e
7 avril 1998
7 avril 1998
Ponsot, conseiller référendaire rapporteur, M. Nicot, conseiller, M. Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
61372306cd58014677404752
7 avril 1998
7 avril 1998
Ponsot, conseiller référendaire rapporteur, M. Nicot, conseiller, M. Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
61372307cd580146774048ae
5 mai 1998
5 mai 1998
Ponsot, conseiller référendaire rapporteur, M. Vigneron, conseiller, M. Jobard, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellePage 34 sur 401