Philippe Y..., domicilié [...], 6°/ à M. Marc Z..., domicilié [...] d'Agen, 7°/ à M. André A..., domicilié [...], 8°/ à M. Philippe B..., domicilié [...], 9°/ à M.

A C est né le 9 juillet 1986 à Copsa Mica en Roumanie.

Article 4 : L'expertise aura lieu en présence de la communauté d'agglomération Valence-Romans Agglo, des sociétés SMA, GL Architecture, Bureau Alpes Contrôle, M.

    The applicant, Mr Roman Iosifovich Daletskiy, is a Russian national, who was born in 1972 and lives in Vladivostok. He was represented before the Court by Ms T.

Mr Roman Deželak was represented before the Court by Mr V. Stefanovič, a lawyer practicing in Maribor. The Slovenian Government (“the Government”) were represented by their Agent.

Philippe A..., auteur de M.

Claude, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 18 avril 2000, qui, dans l'information suivie contre Claude Y... et Philippe Z... pour faux

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu qu'un roman publié en mai 2005,

FLOUTIER "AARPI ADAJ Avocats" -[Adresse 4] Maître RAVAYROL Philippe -[Adresse 5] Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du NCPC) : € HT, € TVA, 0,00 € TTC La société SILVA FORESTIS, SARL

INSEMIA C/ [E] [K] Copie exécutoire délivrée le :20/01/2023 à : Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

  Roumanie , n o 34485/09, § 41, 5 juin 2012, et Pavalache c.   Roumanie , n o   38746/03, § 94, 18 octobre 2011). 20.

X..., Denis X... et Philippe H... ont commis des fautes dans l'exercice de leur fonction de membres du Conseil de Direction ; - Constater que V...

LES ARCHITECTES FG MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS ASSURANCES- MAF [B] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Romain CHERFILS Me Philippe RULLIER

ESPACE prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 10] [Localité 2] Représentée par Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au

son arrêt avant dire droit, a d'ailleurs relevé " il ressort de la fiche C de recherche de l'état alcoolique qu'aucune mention n'est faite des destinations des deux flacons de sang prélevés par le Philippe

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit janvier deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN

[D] [T] actuellement hospitalisé au centre hospitalier [4] à [Localité 5] né le 07 Juin 1994 à de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] assisté de Me Charlotte DU PELOUX DE SAINT ROMAIN

SPA AMOROSO C/ [F] [I] ÉPOUSE [Z] épouse [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour :