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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
697b0a73cdc6046d471232d5
28 janvier 2026
28 janvier 2026
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 28 JANVIER 2026 APPELANTE : SOCIETE [14] RCS DE [Localité 15] N° [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 1] [Adresse 24] [Localité 5] représentée par Me Philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
63cb92e99c02507c9078dde5
20 janvier 2023
20 janvier 2023
SECURITE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 8] [Localité 3] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PONTOISE sous le numéro 350 293 155 représentée par Me Philippe
Source officielle5ème chambre sociale PH
652f78f3b053208318995a8d
17 octobre 2023
17 octobre 2023
SPIE DEMANTELEMENT ETENVIRONNEMENT NUCLEAIRE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me David FONTENEAU
Source officielle1ère Chambre
65321b639e4ea48318f5b053
18 octobre 2023
18 octobre 2023
En application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 18 Septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
642e75cd8b510604f5bc1e40
5 avril 2023
5 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Philippe MICHEL, président de chambre M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
696b5511cdc6046d47a0802f
16 janvier 2026
16 janvier 2026
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 16 JANVIER 2026 APPELANTE : [G] [U] née le 23 Mars 1981 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Philippe
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
668cd230bbc9a118c6c63e5f
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Philippe Mélin, président, Mme Anne Beauvais, conseillère, et M. Renaud Deloffre, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6878847363001e49f9f26b5f
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Philippe GREINER, Conseiller honoraire, DEBATS : A l'audience publique du 14 mai 2025,M.
Source officielleChambre 4-8b
687b2a2ae24ceec1d00d904c
18 juillet 2025
18 juillet 2025
FOND DU 18 JUILLET 2025 N°2025/344 Rôle N° RG 23/14424 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMF72 [K] [A] C/ [3] CPAM Copie exécutoire délivrée le 18 juillet 2025: à : Me Philip
Source officielleChambre civile
68f1d5c60b565ec7590f7ccf
16 octobre 2025
16 octobre 2025
décision rendue le 11 février 2025 par le Président du tribunal judiciaire de TULLE ET : Monsieur [R] [U] né le 01 Avril 1977 à [Localité 20], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10100
22 janvier 2020
22 janvier 2020
Le Masne de Chermont, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme W..., de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Orange Caraïbe, après
Source officielle1ère Chambre C
5fdc3d0633fef260f3613dea
11 décembre 2018
11 décembre 2018
a été débattue le 24 OCTOBRE 2018, en audience publique, Madame Nathalie E... ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6034af7ce0e9689b741dfc91
18 octobre 2016
18 octobre 2016
paritaire de BOBIGNY RG n° 13/01964 APPELANTE à titre principal (15/12404) INTIMÉE à titre incident (15/12632) SA ALSTOM POWER SERVICE [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91767
10 juin 2014
10 juin 2014
Philippe C...du 6 octobre 2010 qui indique que " suite à notre conversation téléphonique de ce matin, je constate avec inquiétude que plusieurs livraisons effectuées par le chauffeur du Lion d'Angers restent
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f268
13 mars 2012
13 mars 2012
Z..., le 4 janvier 2010, soit 77 jours après la prise de photo, pour " espionnage industriel ", alors qu'elle connaît les recettes, au bout de huit ans de présence, par coeur ; qu'il s'agit d'un prétexte
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63d379ebd1bc2605de4b48a1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
le Juge des contentieux de la protection de Lille APPELANT Monsieur [L] [C] né le 18 Novembre 1973 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par Me Philippe
Source officielle1ère Chambre
66fce4018d6ea26f688da973
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielle1ère chambre
66ff85bfa4ff9ec259c097c0
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Adresse 9] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Georges Pomies Richaud de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-Richaud Avocats Associés, postulant, avocat au barreau de Nîmes Représentée par Me Philippe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fdc438bfa647f675b278b24
7 décembre 2018
7 décembre 2018
Décembre 2016 RG : F15/00222 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 07 DECEMBRE 2018 APPELANTE : La SAS COMBRONDE LOGISTIQUE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Philippe
Source officielle9e Chambre B
616290d9e498f0b428bb83d4
28 mars 2013
28 mars 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Monsieur Philippe ASNARD, Conseiller Madame Nathalie VAUCHERET
Source officiellePage 34 sur 53