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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2000912_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente-rapporteure, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000913_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 17novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente-rapporteure, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101781_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2400482_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2400485_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2400486_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2400525_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2400539_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2400682_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sellès, présidente-rapporteure ; - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2400092_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Madelaigue, magistrate désignée ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2300513_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Rivière ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A est gérant de la Selarl Pharmacie centrale à Bayonne.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2400711_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
L'EARL Les domaines Thieubert exploite la distillerie de rhum agricole Neisson sur le territoire de la commune du Carbet.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2300001_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Délibéré après l'audience du 4 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Crassus, conseillère.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
627ca8404781dc057dee7b52
11 mai 2022
11 mai 2022
de PARIS, toque : C0968 INTIME Monsieur [Z] [Y] Demeurant 194 avenue Aristide Briand - Bt A - Apt 67 93320 LES PAVILLONS SOUS BOIS N°SIRET : 306 920 109 Représenté par Me Michael NEUMAN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67f8af43b5ff6e72c961243e
8 avril 2025
8 avril 2025
CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 08 AVRIL 2025 APPELANTE : Société SAS [15] RCS N° [N° SIREN/SIRET 10] [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Edouard NEHMAN
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0527JUD004157898
27 mai 2004
27 mai 2004
Neriman Gülüser, et MM. Turgut Baransel, K.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1202DEC006837601
2 décembre 2003
2 décembre 2003
Neumann, avocat au barreau tchèque. A. Les circonstances de l’espèce Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par le requérant, peuvent se résumer comme suit.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0408DEC000321405
8 avril 2014
8 avril 2014
Cour de cassation 03/04/2008 23591/09 13/04/2009 Necdet CEYHAN 01/08/1950 Bandırma Neriman CEYHAN 20/01/1944 Bandırma Ayşe CEYHAN 10/07/1953 Bandırma Fatma ARISÜT
Source officielleChambre 3 Cabinet 1
68b0c1332dbfd85c112fddd7
1 avril 2025
1 avril 2025
sous le n° 775 616 162, pris en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis 56/58 AVENUE ANDRE MALRAUX - 57000 METZ représentée par Maître Antoine LEUPOLD de la SCP CHILSTEIN-NEUMANN-LEUPOLD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60361fe011fa688375873e4e
15 décembre 2015
15 décembre 2015
barreau de LYON INTIMÉE : société GTLE TRANSPORTS [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Olivia LONGUET, avocat au barreau de LYON substitué par Me Edouard NEHMAN
Source officiellePage 34 sur 73