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2 385 résultats pour « Meridjen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403889_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 19 avril et les 10 et 15 mai 2024 au greffe du tribunal administratif de Marseille, Mme C A, représentée par Me Merienne, demande

Source officielle

Page 34 sur 120

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Annonces BODACC43 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Docteur Karine MERIDJEN & Associés Selarl de chirurgiens dentistes

SIREN 501918890Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LIZA MERIDJEN SAS

SIREN 851406512Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

23/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LIZA MERIDJEN SAS

SIREN 851406512Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

23/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LIZA MERIDJEN SAS

SIREN 851406512Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

23/04/2026

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Radiations

Ohayon, Claudia, Meridjen

SIREN 512848540Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

28/11/2025

Voir →

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201710

Cassation

23 septembre 2010

23 septembre 2010

d'appel pour qu'il soit à nouveau statué en fait et en droit ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, soutenant qu'elle avait acquis un "kit" de radiologie buccale défectueux auprès de la société Merident

Source officielle
TJ

Chambre Civile 3

698573bbcdc6046d472240ac

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

000,00 € immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 313 182 271, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, sis [Adresse 1] représenté par Me Antoine MERIDJEN

Source officielle
TJ

Chambre Civile 3

698573c4cdc6046d47224150

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

000,00 € immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 313 182 271, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, sis [Adresse 2] représenté par Me Antoine MERIDJEN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2604338_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

A..., représentée par Me Merienne, demande au tribunal de liquider l’astreinte prononcée et de mettre à la charge de l’État la somme de 1 200 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67932e5520da87ff5e0113dd

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

De plus, il a été décidé de changer les règles concernant la pause méridienne, sans note de service, rétroactivement au 1/1/2021 (déduction d'une heure au lieu de 45 minutes) et on m'a déduit ces 13 heures

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01281

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

fichier de plus de 450 noms de patients, et assistée d'un interprète et d'un avocat lors des débats à l'audience du 29 septembre 2015, indique « poser des questions pour savoir où sont leurs problèmes méridiens

Source officielle
CC

cr

6137260acd580146774227e6

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

chacune ; que divers autres événements attestent de la vaine recherche d'un banquier prêteur ; que Philippe X... et Marthe B... ont assisté à une réunion avec un représentant de la REMCO NOVA à l'hôtel Méridien

Source officielle
CA

Chambre 4-5

65aa1fd3a34ad10008581741

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

. *** FAITS ET PROCÉDURE Par jugement rendu le 24 juin 2021, le conseil de prud'hommes de Cannes a : - jugé que l'accord d'intéressement de la Clinique du Méridien, conclu le 27 avril 2016,

Source officielle
CA

Chambre 4-5

65aa1fd7a34ad10008581743

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

. *** FAITS ET PROCÉDURE Par jugement rendu le 24 juin 2021, le conseil de prud'hommes de Cannes a : - jugé que l'accord d'intéressement de la Clinique du Méridien, conclu le 27 avril 2016,

Source officielle
CA

Chambre 4-5

65aa1fdba34ad10008581745

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

. *** FAITS ET PROCÉDURE Par jugement rendu le 24 juin 2021, le conseil de prud'hommes de Cannes a : - jugé que l'accord d'intéressement de la Clinique du Méridien, conclu le 27 avril 2016

Source officielle
CC

civ3

60794c4e9ba5988459c453a7

Cassation

9 octobre 1991

9 octobre 1991

sommes versées à ce titre ; Attendu que la société Estuaire de la Seine, l'Association des locataires autonomes du 20 bis, l'Association des locataires de Clairval, l'Association des locataires du Méridien

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007871519

Admin. suprême

17 mars 1995

17 mars 1995

X... 13, Quartier du Méridien à Grigny (91350) ; M.

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 27 mars 1997, qui, dans la procédure suiviec/Christophe A

613725b9cd580146774200e3

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE HOTEL MERIDIEN, civilement responsable, - LA COMPAGNIE D'ASSURANCES LA PRESERVATRICE FONCIERE (PFA), partie intervenante, contre l'arrêt de

Source officielle
CC

soc

61372440cd58014677413f2c

Cassation

20 janvier 2004

20 janvier 2004

X... a été engagé par la société Forte-Grand-Groupe Méridien en qualité de directeur des ressources humaines par lettre du 11 septembre 1995 ; que par lettre du 29 mars 1996 M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2301912_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Le 20 juin 2023, le jeune C A, alors élève au collège Marc Bloch à Bonnat (Creuse), a été victime, pendant la pause méridienne, d'une agression dans la cour de l'établissement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2511659_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

rectrice de l’académie de Lille de mettre en place un accompagnement d'élèves en situation de handicap individuel pour A... et B... sur tout le temps scolaire et périscolaire, y compris la pause méridienne

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

68dce6b5a97254e6daf5e304

Appel

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Le Procureur Général ; Après avoir entendu Maître Vincent MERRIEN, avocat au barreau de COLMAR, commis d'office, en ses observations pour le retenu, puis Maître MOREL, avocat au barreau de Paris, en

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

65bde76585bad80008bc82ec

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

X se disant [D] [S] [P], à Me Vincent MERRIEN, avocat de permanence, à M. [C] [X], interprète en langue arabe assermenté, à Mme la Préfète du Bas-Rhin et à M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

66177da4e5d80f0008c2e73e

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

[C] [I] en ses déclarations par visioconférence, Maître Vincent MERRIEN, avocat au barreau de COLMAR, commis d'office, en ses observations pour le retenu, et à nouveau l'appelant qui a eu la parole en

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