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1 462 résultats pour « Matthieu OLLIVRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

668e2559fcf93851fdd646bb

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 juin 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b9c

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 Monsieur Olivier Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100915

Cassation

6 septembre 2017

6 septembre 2017

Olivier V..., 36°/ M. Antoine W..., 37°/ M. Erwan CCCC... , 38°/ M. J... XX..., 39°/ M. Guillaume YY..., 40°/ M. J... ZZ..., 41°/ M. Yann AA..., 42°/ M.

Source officielle
CA

5e Chambre

60344190b0d950328fdc866d

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

PEUPLE FRANÇAIS LE DOUZE JANVIER DEUX MILLE DIX SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SASU IDVERDÉ [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Mathieu

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

659e43ab55379800088470f0

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

. : Mr [K] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me Olivia COLMET DAAGE de la SELEURL OLIVIA COLMET DAAGE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS ET : INTIME

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65af6522b6c6260008b52f17

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

tribunal judiciaire de Lille en date du 29 novembre 2021 Parties en cause : Appelante Société [5] Mp : Madame [J] [U] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et plaidant par Maître Olivia

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668596de1d2b47a9d8cc0fce

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [X] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier LE GAILLARD Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

678021549c3ba90f51dc281b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [S] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier HASCOET Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/05602

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb978311af6ba0065f3fb6

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

A cette audience, Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, a été entendue en son rapport oral, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

69d982b7cdc6046d47d289df

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

barreau de VANNES CCC délivrées le à : - Me GUENNO-[Localité 4] - Me HAMON PELLEN - Régie - Service expertises Copies(s) exécutoires délivrées le à : - Me GOUDOU JUGE DES RÉFÉRÉS : Pierre-Olivier

Source officielle
CA

1re chambre civile

69678ae6cdc6046d4742fb5c

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

, membre de la SELARL MATHIEU & BOURG, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE SAONE ET LOIRE représentée par ses mandataires légaux en exercice domiciliés en

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69d9e459cdc6046d47d9d436

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier DE PERMENTIER Me Séverine TARTANSON Me Laure ATIAS Me Jean-Jacques DEGRYSE Me Alain DE ANGELIS Me Mathieu CARILLO

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a17d8d1cdc6046d473196fe

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

DU 27 MAI 2026 N°2026/68 Rôle N° RG 23/08056 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLO5B [Z], [Q], [X] [W] C/ [M] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierric MATHIEU

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CA

1ère chambre civile B

650d30b571dfcd8318201002

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

POPULAIRE LOIRE ET LYONNAIS [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 ayant pour avocat plaidant Me Sabine MATHIEUX

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

6871efa157f38d6b27c27623

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

née le 08 Mars 1950 à [Localité 11], [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 assistée de par Me Olivier

Source officielle
CA

5e Chambre

615e0e5ac25a97f0381f5555

Appel

5 février 2015

5 février 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT,

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CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f80c

Appel

31 août 2011

31 août 2011

No 10/04986 AFFAIRE : Benoit, Vincent, Mathieu Y... C/ S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936a5

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Monsieur Olivier Y... Né le 15 mars 1964 à Boulogne Billancourt ... Monsieur Christian Z... Né le 15 novembre 1962 à Savigny sur Orge ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdc9b7787eb12be546bbe9b

Appel

12 novembre 2018

12 novembre 2018

COMMERCIAL Ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 2] N° SIRET : 542 016 381 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Matthieu

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

6352379b8c924eadffcc49e2

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

SERIS SECURITY [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Mathieu BONARDI, avocat au barreau de PARIS, toque : D2149 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

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