Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b0db9ba5988459c50822
17 octobre 1983
17 octobre 1983
MASSACRE DIT MARSA FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE LA JURIDICTION PRUD'HOMALE INCOMPETENTE POUR STATUER SUR LE LITIGE L'OPPOSANT AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL "L'OPERA DU RHIN" QUI GERAIT UN THEATRE
Source officielleChambre 9/Section 1
686eae5b72b5e5e648cad530
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DIRECTEUR GENERAL DES FINANCES PUBLIQUES ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de procédure civile) Ulrich SCHALCHLI, juge de la mise en état, assisté de Anyse MARIO, greffière,
Source officielleChambre 9/Section 1
67ed7b49da9e15c5131fa108
2 avril 2025
2 avril 2025
Maître [Y], avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1833 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de procédure civile) Bernard AUGONNET, juge de la mise en état, assisté de Anyse MARIO
Source officielleChambre 9/Section 1
686573db72b7e1b6bf1d4a28
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Finances Publiques d’Ile-d e-France et de [Localité 3] ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de procédure civile) Ulrich SCHALCHLI, juge de la mise en état, assisté de Anyse MARIO
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007851453
10 mars 1995
10 mars 1995
Mario X... demeurant ... et Coli à Chambéry (73000) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8816c
13 juin 2006
13 juin 2006
MARSH en la personne de son représentant légal Décision déférée à la cour : Jugement rendue le 12 Décembre 2003 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE No Chambre : Section : Référé No RG : 03/1020
Source officiellecr
613725bdcd5801467742028a
26 juillet 2000
26 juillet 2000
Mario, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 30 mars 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui pour tentative de viol et viol, a rejeté ses demandes
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c21
25 mars 1998
25 mars 1998
Mario Y..., exerçant sous l'enseigne salon Mario Y... coiffure, domicilié 3 C C la Noue Caillet, 93140 Bondy, en cassation d'un jugement rendu le 2 septembre 1996 par le conseil de prud'hommes de Bobigny
Source officielle11ème civ. S3
6868484e4965b5d9df3284de
4 juillet 2025
4 juillet 2025
MARTICORENA,Vice-Président Greffier : Nathalie PINSON, DÉBATS : A l'audience publique du 06 Mai 2025 à l’issue de laquelle le Président, Marjorie MARTICORENA, Vice-Président a avisé les parties que
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-238007
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Marco BIGNOTTI 1989 italienne Castiglione delle Stiviere 6. Emanuele BOLDRINI 1982 italienne Chieve 7. Elena BONACINA 1955 italienne Cene 8.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1129DEC004614106
29 novembre 2018
29 novembre 2018
1940 Messina Maria BELLANTONE 27/01/1967 Messina Gaetano BELLANTONE 04/10/1964 Messina Luciana BELLANTONE 29/05/1967 Messina Giuseppina BELLANTONE 29/05/1967 Messina Marco
Source officielle6ème Chambre A
69fdc159cdc6046d4708c383
6 mai 2026
6 mai 2026
DE COMMERCE DE MELUN Jugement rendu le 06 mai 2026 Références : 2025L02212 / 2023J00599 ENTRE : * SELARL MJC2A, représentée par Maître [C] [R], en sa qualité de mandataire liquidateur de la SARL MARGO
Source officielleDeliberation
HATVP:2020-234
1 décembre 2020
1 décembre 2020
Monsieur Kimelfeld a également le titre de directeur conseil chez Thomas Marko & associés pour les clients de laquelle sa société pourra également réaliser indirectement des prestations. 6.
Source officielleSociale A salle 1
6631db29a91469000847aa18
19 avril 2024
19 avril 2024
DI MARIO [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Patrick LEDIEU, avocat au barreau de CAMBRAI INTIMÉE : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01155
10 mai 2012
10 mai 2012
d'une ancienneté de plus de 5 ans, un régime de sur-retraite par capitalisation dans le cadre d'un contrat souscrit avec le groupe AGP VIE ; Que l'employeur a signifié ces dispositions à monsieur Ivo-Mario
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200838
6 mai 2010
6 mai 2010
l'huissier de justice avait fait d'autres recherches il aurait pu connaître son adresse ou son lieu de travail ; Et attendu qu'ayant souverainement relevé que la cession de parts de la société San Marco
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487866.20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de l'institut de formation en masso-kinésithérapie Danhier n'est pas admis.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2200742_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
le 21 décembre 2022, le conseil national de l'ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes, représenté par Me Gonzalez, demande au tribunal : 1°) Avant dire droit, d'enjoindre l'institut de formation de Masso-Kinésithérapie
Source officielleChambre 9/Section 1
677ec9f1b01eea4cf01a287d
8 janvier 2025
8 janvier 2025
AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C315 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Bernard AUGONNET, juge de la mise en état, assisté(e) de Anyse MARIO
Source officielleChambre 9/Section 1
677ec9fab01eea4cf01a2a49
8 janvier 2025
8 janvier 2025
AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C315 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Bernard AUGONNET, juge de la mise en état, assisté(e) de Anyse MARIO
Source officiellePage 34 sur 450