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8 305 résultats pour « Lucy MORNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372195cd580146773f4f7f

Cassation

20 mai 1992

20 mai 1992

mai 1990 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre section B), au profit : 1°) de la société Tacarib, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... (15ème), 2°) de Mme X..., Fernande, Lucie

Source officielle

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CC

civ2

613720bfcd580146773ee0d0

Cassation

7 décembre 1988

7 décembre 1988

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Dieuzeide, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Granastyle, de la SCP Lyon-Caen

Source officielle
CC

civ2

6137221acd580146773fa44d

Cassation

17 mars 1994

17 mars 1994

Joseph, Antoine X..., demeurant et domicilié ..., 2 ) Mme Marie, Lucie E..., veuve A...

Source officielle
CC

civ2

613722f8cd58014677403dbb

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Luc N..., Tous domiciliés ..., 9°/ l'Union départementale CFDT, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1997 par le tribunal d'instance de Lyon (contentieux des élections

Source officielle
CC

civ2

613722facd58014677403f8b

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

Jean-Luc Y..., demeurant ..., 2°/ la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est Chaban de Chauray, 79036 Niort cedex, en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1996 par la cour

Source officielle
CC

civ2

613722fccd58014677404114

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Luc O..., domicilié chez M. U..., ... Corneille, 69003 Lyon, 27°/ le syndicat CFTC, Union départementale du Rhône, dont le siège est ..., 28°/ M.

Source officielle
CC

civ2

à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable sa demande dirigéec/M. E

61372354cd58014677408629

Cassation

13 juillet 1999

13 juillet 1999

formé par Mme Catherine X..., divorcée E..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1997 par la cour d'appel de Paris (6e chambre civile, section B), au profit : 1 / de Mme Lucie

Source officielle
CC

cr

613725bccd58014677420276

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbd7

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

Jean-Luc Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87cd1

Appel

30 novembre 2005

30 novembre 2005

C/ Marc Y..., Luc Z...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10508

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. D...            , de M. E...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110313

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mmes [B] et [H] [U] et de M.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fdc196b7880fb3daa6c01df

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

- Condamné Jean- Luc X... a verser à la BPACA la somme de 29 718.40 euros en principal. outre les intérêts au taux légal à compter du 12 février 2015, - Débouté Jean- Luc X... de

Source officielle
CC

cr

613725a1cd5801467741f5a8

Cassation

24 septembre 1998

24 septembre 1998

Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de Me VUITTON et de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Source officielle
CC

cr

613725edcd580146774219a3

Cassation

8 novembre 2000

8 novembre 2000

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Source officielle
CC

cr

61372602cd580146774223f0

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

X... l'ont été au moment d'un conflit familial extrêmement aigu, notamment avec leur mère, Z... épouse Y... ; que, surtout, les expertises médico-psychologiques de A... et B...

Source officielle
CC

cr

613725d5cd58014677420de6

Cassation

22 septembre 1998

22 septembre 1998

le rapport de Mme le conseiller SIMON, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e63

Cassation

21 avril 1998

21 avril 1998

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Source officielle
CC

cr

613725bdcd580146774202b8

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de Me HENNUYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Frédéric X

613725c0cd580146774203fd

Cassation

28 septembre 1999

28 septembre 1999

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de la société civile professionnelle VINCENT et OHL et de Me JACOUPY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Source officielle