Codes de loi français

Article (suite 1)

15.19.6, 16.2.9 Acide acrylique Y S/P 2 2G Cont Non T2 IIA Non C F-T A Oui 15.11.2, 15.11.3, 15.11.4, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 15.12.3, 15.12.4, 15.13, 15.17, 15.19, 16.2.9, 16.6.1 Acide alcanoïque à chaîne longue

Article 3

-7 du même code, situées en dehors du contrat de travail ; b) de maternité non mentionnées à l'alinéa précédent, indemnisées au titre de la prévoyance et situées en dehors du contrat de travail ; c) d'arrêt maladie au titre d'une des affections de longue

Article 1

. - Equipement obligatoire Le port d'un casque de type homologué conformément à l'article R. 431-1 du code de la route, de gants homologués conformément à l'article R. 431-1-2 du code de la route, d'un blouson ou d'une veste manches longues munis pour

Article 3

7 du même code, situées en dehors du contrat de travail ; b) de maternités non mentionnées à l'alinéa précédent, indemnisées au titre de la prévoyance et situées en dehors du contrat de travail ; c) d'arrêt maladie au titre d'une des affections de longue

Article 80

Le fonds garantit les locations de longue durée et les locations avec option d'achat de voitures particulières électriques accordées à titre individuel à des personnes physiques sous condition de ressources, dans des conditions fixées par décret. 3.

Article 233-2.02

Pour les éléments de coque qui sont sujets au fluage, la destruction différée sous une pression égale à 1,2 P, et pour la température visée au 7. ci-dessus, ne doit pas intervenir avant un délai Tf, égal à dix fois la somme de la plus longue plongée individuelle

Article 1647

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 86

Des droits, taxes, redevances et autres impositions visés au II de l'article 1635 ter, à l'exception du prélèvement sur les contrats d'assurance de biens mentionné à l'article 1630 et de la taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport de longue

Article 150 VB

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 25

des logements affectés à l'accueil familial salarié de personnes âgées ou handicapées, prévu aux articles L. 444-1 à L. 444-9 dudit code, géré par un groupement de coopération sociale ou médico-sociale ; 3° Un établissement délivrant des soins de longue

Article L211-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 41

Si des durées plus longues sont prévues par la législation de l'Union européenne sur les droits des passagers applicable aux moyens de transport concernés pour le retour du voyageur, ces durées s'appliquent. VIII.

Article (suite 1)

Acide acétique glacial ACIDE ACÉTIQUE 17 Acide acroléique ACIDE ACRYLIQUE 17 ACIDE ACRYLIQUE 17 2218 Acide acrylique, ester de 2-hydroxyéthyle ACRYLATE D'HYDROXY-2 ÉTHYLE 17 ACIDE ALCANOÏQUE A CHAÎNE LONGUE

LEGIARTI000047982976

et les contractuels sur emploi permanent et non permanent, du nombre total de journées d'absence, du nombre d'agents ayant été absents au moins un jour dans l'année et du nombre d'arrêts pour : - maladie ou accident du travail (maladie ordinaire, longue

Article Annexe I

Chamaecytisus glaber Cytise à longues grappes. Cirsium montanum Cirse des montagnes. Cistus populifolius Ciste à feuilles de peuplier. Cistus pouzolzii Ciste de Pouzolz. Cistus psilocephalus Ciste hérissé.

LEGIARTI000033343923

Article 41 de la loi n° 98-1194 de financement de la sécurité sociale pour 1999 Vieillesse OBJET DE LA DÉMARCHE DISPOSITIONS APPLICABLES Demande de pension de retraite Code de la sécurité sociale Demande de retraite anticipée carrière longue

Article Annexe A

Ce retour à l'équilibre, qui est essentiellement atteint grâce à la maîtrise des dépenses, et en premier lieu celles d'assurance maladie, rompt avec une période très longue de déficits puisque, dans les vingt-cinq dernières années, la sécurité sociale

Article 1647

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 45

Des droits, taxes, redevances et autres impositions visés au II de l'article 1635 ter, à l'exception du prélèvement sur les contrats d'assurance de biens mentionné à l'article 1630 et de la taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport de longue

LEGIARTI000049476733

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 47 > 67

-Associations dont l'objet est de promouvoir et de favoriser la diffusion des œuvres cinématographiques de longue durée : -Agence du court métrage, dans le cadre du dispositif Extra Court (Sélection). IV-3.

LEGIARTI000047771813

durée pour maladie (demande initiale, renouvellement, décision) 130 ans à compter de la date de naissance du militaire Versement au SHD 8.1.7 Notification de décisions relatives aux congés de longue durée pour maladie 130

Article Annexe

En matière cinématographique, cette ambition se traduit par une contribution étendue à l'ensemble des services de France Télévisions diffusant annuellement au moins une œuvre cinématographique de longue durée.

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Feu à occultations : feu dont la durée de lumière est nettement plus longue que la durée d’obscurité. Feu à éclat : feu dont la durée de lumière est nettement plus courte que la durée d’obscurité.