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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Juge unique 1ère chambre
DTA_2302335_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2302352_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellesoc
61372180cd580146773f4493
21 mai 1991
21 mai 1991
François X..., demeurant 8, place des Lauriers, Auberchicourt (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1987 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société Olczak-Lefèbvre
Source officielle7ème Chambre
DTA_2201090_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102527_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 20 septembre 2022 : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente-rapporteure ; - et les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique
Source officielle1ère chambre
DTA_2401054_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle7ème Chambre
DTA_2407739_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2308807_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Au vu de l'absence d'intérêt de sa requête, Me Lefebvre, représentant M.
Source officielle6e chambre
615e0e57c25a97f0381f5528
1 juillet 2014
1 juillet 2014
Ayant pour avocat postulant Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat au barreau de VERSAILLES,- N° du dossier 20130282 Ayant pour avocat plaidant Me Marc MIGEON, et Me Fabien LEFEBVRE
Source officielleMagistrat : M. HUIN - R. 222-13
DTA_2012111_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Vu la procédure suivante : I°) Par une requête enregistrée sous le n° 2012111, le 27 novembre 2020, Mme E B, représentée par Me Lefèvre, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310235
20 avril 2023
20 avril 2023
A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 AVRIL 2023 La société Lefeuvre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10294
22 mars 2017
22 mars 2017
[P] [Y], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 8 avril 2015 par la cour d'appel de Versailles (17e chambre), dans le litige l'opposant à la société Editions Francis Lefebvre,
Source officielle1ère Chambre civile
6a192ccecdc6046d4754a706
28 mai 2026
28 mai 2026
agricole au paiement de la somme de 5 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - Condamner l'exploitation agricole aux entiers dépens, dont distraction au profit de Maître Didier Lefèvre
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b3ea
1 février 1971
1 février 1971
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE, LEFEBURE AVAIT DONNE UN APPARTEMENT A BAIL A BAEHL POUR Y EXERCER LE COMMERCE SOUS L'ENSEIGNE STENODACTYLO
Source officielle5ème chambre 2ème section
686eb43872b5e5e648cb09fb
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La société JEAN LEFEBVRE ILE-DE-FRANCE, société par actions simplifiée au capital de 3.840.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Evry sous le numéro 315 474 536, dont le siège
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2600887_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Le 17 janvier 2025, les lots n°6 et n°28 des parcelles AM n°95 et n°111, situés au 7 rue Lefebvre, à Grigny, faisant partie de la copropriété « Lefebvre 17 », ont fait l’objet d’un commandement de payer
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603580325c2a67a582a3c832
14 avril 2016
14 avril 2016
Mutuel du Midi, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° Siret : 492 826 417 00015 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Bernard-Claude Lefebvre
Source officielleCh 9 (référés)
670d7872d2a7414c2240b041
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Mathilde LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau d’AMIENS S.A.
Source officielleciv3
60794cdb9ba5988459c474c6
29 septembre 1999
29 septembre 1999
locaux donnés en location à la société Nina Ricci et dans lesquels celle-ci se maintenait dans l'attente de la fixation judiciaire de l'indemnité d'éviction due par la société civile immobilière Jules Lefèvre
Source officielleChambre 2'
69ceedcfcdc6046d47ea0516
2 avril 2026
2 avril 2026
instance pendante, ENTRE : Madame [P] [I] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] aide juridictionnelle Totale numéro 25/2795 du 01/07/2025 représentée par Me Annabelle LEFEVRE
Source officiellePage 34 sur 856
LEFEBVRE, Alexane Monica, Sylvia, LEFEVBRE DE BORTOLI
07/02/2025
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FORMATION LEFEVBRE
20/08/2024
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FORMATION LEFEVBRE
30/03/2022
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LEFEVBRE, Alexane Monica, Sylvia, LEFEVBRE DE BORTOLI
04/02/2021
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EIRL LEFEVBRE BOURELLE CATHY LA FAUNE AUDOMAROISE, LEFEBVRE, Cathy, BOURELLE
31/07/2019
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