déclarations concordantes des parties qu'après une première tentative de rapport, Y... se masturbait et a éjaculé sur le ventre d'X..., laquelle allait à la salle de bains se nettoyer et proposer à Y... de se laver

. ; "aux motifs que les déclarations de Laure A..., concernant le fait que la direction de son véhicule n'avait pas répondu au moment de l'accident concordent parfaitement avec les conclusions de l'expert

. ; que les droits ont été notifiés à Augusto José X... dans les locaux du commissariat à 15 heures 40, soit dans les 15 minutes qui ont suivi la décision de placement en garde à vue, ce court laps de

notification verbale des droits attachés à ce placement en garde à vue et qu'il ait fallu attendre 3 heures et 20 minutes pour que cette notification intervienne (D 15) ; "et aux motifs que, pendant ce laps

Y..., Gilles A... a obtenu son autorisation car il devait profiter de la sortie sur le lac pour montrer le matériel à ses camarades ; qu'ainsi, la cour d'appel, en estimant qu'en l'espèce l'accident s'était

ouvert au nom de Wanda X..., majeure protégée, par son père auprès de l'UBS en 1959, a été clôturé en 1985, que l'équivalent en francs français de la somme de 21 235 200 francs a été retiré dans un laps

d'héroïne de grande ampleur dans le but, selon ses dires, de financer sa propre consommation ; que Kamel B..., qui était parfois vu en possession de sommes d'argent importantes, a indiqué qu'au cours de ce laps

mais a quitté la pièce pour réapparaître complètement nu, et lui a, dans cet état, massé le dos, ce qui lui laissait le temps de réagir à l'agression, à la supposer réelle ; qu'ainsi, compte tenu de ce laps

confirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable de publicité mensongère ; "aux motifs adoptés des premiers juges que le prévenu a fait paraître une annonce publicitaire proposant : "Région des Lacs

Conseil d'Etat statuant au contentieux en date du 3 mai 1995, en raison du recours formé par le maire contre la décision du tribunal administratif annulant son arrêté du 2 décembre 1988 ; que, dans ce laps

exclu ses temps de pause, représentant une heure par jour, pour le calcul de son rappel de salaire alors, selon le moyen : 1 / que la cour d'appel ne pouvait se borner à constater, pour les deux laps

part, qu'en se fondant sur une simple supposition non étayée par un élément de preuve pour affirmer qu'"il est évident que la mise en fonctionnement de la société ... ont nécessairement excédé" (le laps

première comparution du mis en examen n'est pas non plus de nature à faire suspecter qu'il y a eu atteinte au respect du principe du contradictoire et des droits de la défense alors que le très court laps

En effet, dans de nombreux cas, l'offre proposée au client ne correspondait pas à la demande de ce dernier, par exemple : vendre un niveau laser d'un coût élevé à un petit artisan exerçant seul son activité

commis une faute en appliquant, en connaissance de cause, le revêtement sur une surface sur laquelle il avait dû constater la persistance de la poussière après lavage, et qu'il avait d'ailleurs dû laver

du 25 janvier 1985; alors, d'autre part, que le liquidateur avait fait valoir, dans ses conclusions d'appel, que la société Pâte à savon avait constitué un passif de 2 606 177,08 francs dans le court laps

pour se doucher, il était contraint d'enjamber la baignoire pour y entrer et ne pouvait donc, en raison du risque de chute lié à l'impotence fonctionnelle l'empêchant de se servir de son bras droit, se laver

l'espèce de tout examen concret de la situation personnelle de Mme [J], de ses ressources et de ses charges, et en se bornant à affirmer qu'eu égard à la réitération des faits diffamatoires dans un laps

conclusions de l'appelante du 23 novembre 2001, cette circonstance ne justifie ni l'intervention tardive pour la première fois en cause d'appel de la société ni la communication de nouvelles pièces dans un laps