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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
643a42d4d83dbd04f5fb2ad6
14 avril 2023
14 avril 2023
nature des lésions précisés étant "tête-choc émotionnel"; que le certificat médical initial établi le 14 octobre 2017 mentionne un "burn out : difficultés d'endormissement, diminution de l'appétit, labilité
Source officielleJurid. Premier Président
6274bcd02799a9057d5dd15d
5 mai 2022
5 mai 2022
Dans son certificat des 72 heures du 17 avril 2022, le Docteur [O] [U], psychiatre, relève principalement une labilité de l'humeur et des perturbations émotionnelles extrèmement intenses et changeantes
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2523030_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Laforêt pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2304417_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 27 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre
DTA_2305610_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Laforêt, rapporteur, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110564
3 octobre 2018
3 octobre 2018
que : « Gratien X... a travaillé sur l'exploitation agricole de son père de l'an 1955 à 1965 et qu'il l'a vu quotidiennement effectuer les travaux agricoles suivants : labour - détailler comment on labourait
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02487_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Laforêt, premier conseiller, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA01818_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Laforêt, premier conseiller, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Tasciyan, avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2210552_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - les conclusions de M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2210553_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 28 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2210556_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 28 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2210557_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 28 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2216116_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2203870_20220817
17 août 2022
17 août 2022
C, à moins de 200 m, d'une habitation existante, sur la parcelle AT 75, à moins de 50 m ; Par un mémoire en défense, enregistré le 6 août 2022, le GFA Bianchetto-Roche, représenté par Me Labourier,
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2210559_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - les conclusions de M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2210560_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - les conclusions de M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2210561_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 28 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f7bd3db21cbdd86d71
9 février 2004
9 février 2004
1ère Chambre ARRÊT DU 09/02/2004 Dossier : 02/001705 Nature affaire : Demande en paiement ou en indemnisation formée par un intermédiaire Affaire : Société IMMO 5 CANTONS SARL EXPLOITANT UNE AGENCE LAFORET
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d511
26 janvier 2011
26 janvier 2011
né le 24 Mars 1949 à ALERIA (20270) ... 20240 VENTISERI représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Nelly LABOURET-MAUREL, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA01887_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Laforêt, premier conseiller, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - les observations de Me Cremel avocat de Mme B... A..., M. C... D... et M. F...
Source officiellePage 34 sur 168