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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6079a8469ba5988459c4c5b5
15 avril 1985
15 avril 1985
JEAN-MICHEL DU CHEF DE REFUS DE VENTE ET A DEBOUTE LADITE PARTIE CIVILE DES FINS DE SA DEMANDE.
Source officielle9ème chambre 3ème section
6780215f9c3ba90f51dc29a4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DANIEL RABAT BERNARD BAUBAU JEAN-MICHEL MONTEIL ERIC LAMOTHE SANDRINE BONNEVAL [Adresse 10] [Localité 7] représentée par Maître Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008048873
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Jean-Michel Y... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d74d
16 février 2011
16 février 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Janvier 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d892
2 mars 2011
2 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8dde3
11 mai 2011
11 mai 2011
ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100427
14 avril 2010
14 avril 2010
Jean-Michel X... ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette les demandes ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et
Source officielleciv1
613722a5cd580146773ff93f
17 juillet 1996
17 juillet 1996
Jean-Michel X..., demeurant ..., 2°/ de M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007896915
20 novembre 1996
20 novembre 1996
Jean-Michel Y..., demeurant à La Mansonnière à Saint-Germain-des-Grois (61110) ; M.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007948810
8 octobre 1997
8 octobre 1997
Jean-Michel X..., demeurant Domaine de la Bretèche à Missillac (44780) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d239
11 février 2009
11 février 2009
Mots clés : conseil de prud'hommes, élection du président, recours, recevabilité, qualité pour agir, caractère non secret du scrutin, annulation PARTIES EN CAUSE : Monsieur Jean-Michel Y...
Source officielle3e chambre civile
62da3e612eb797effb0703f4
21 juillet 2022
21 juillet 2022
D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 21/07309 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PH6N APPELANTES : Mme [P] [Z] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Jean-michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d082
25 mars 2009
25 mars 2009
C / Jean Michel Y... ------------------- Aide juridictionnelle ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92893
22 mai 2006
22 mai 2006
Juridiction Tribunal mixte de Commerce de NOUMEA Date de la saisine : 23 Janvier 2006 Ordonnance de fixation : 17 février 2006 RG : 06/ 15 Composition de la Cour Président : Jean-Michel
Source officielle2 e chambre civile
634a4f4aacdcd6adff75a9a8
11 octobre 2022
11 octobre 2022
française, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Francoise VANDENBROUCQUE de la SELAS LEGI CONSEILS BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 117 INTIMES [P] [O] [H] Représenté par Me Jean-michel
Source officielleTrib. de Commerce
69f46be6cdc6046d47316bfe
30 avril 2026
30 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Le Président Jean-Michel JAFFRIN Pour le Greffier Paola BOCCHIA un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Jean-Michel JAFFRIN Signe electroniquement
Source officiellecr
6079a8389ba5988459c4c28f
7 août 1990
7 août 1990
Jean-Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Pau, en date du 27 avril 1990 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vols avec port d'arme, a rejeté sa demande
Source officielle2ème chambre section C
68edd8fa87178132e19350fc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
1] [Localité 2] Représentant : Me Frédéric MANSAT JAFFRE de la SELARL MANSAT JAFFRE, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [B] [G] [Adresse 5] [Localité 3] / FRANCE Représentant : Me Jean-michel
Source officielleAudience d'ouvertures de procédures collectives
69e5435dcdc6046d47d51ac7
8 avril 2026
8 avril 2026
l'affaire ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Jean-Michel
Source officielleAudience d'ouvertures de procédures collectives
69e55211cdc6046d47d6411e
8 avril 2026
8 avril 2026
l'affaire ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Jean-Michel
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