Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794e849ba5988459c48ebc
7 juin 2006
7 juin 2006
X..., fils de Jane Y..., qui a bénéficié à tort du remboursement d'actes de chimiothérapie réalisés lors d'un séjour au centre hospitalier général d'Auch et qui est décédée le 20 septembre 2001 ; Attendu
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2503372_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 février 2025, Mme E C, représentée par Me Jaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 août 2024 par lequel le maire de Saint-Sébastien-sur-Loire
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2500837_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 janier 2025, M.
Source officielleciv3
61372180cd580146773f44b6
5 juin 1991
5 juin 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme jane Fitamant épouse Typen, demeurant ...
Source officiellecomm
61372091cd580146773ebb7d
5 janvier 1976
5 janvier 1976
MER DU NAVIRE ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR AINSI STATUE, EN SE FONDANT SUR L'EXISTENCE D'UN DEFAUT DU METAL DU A DES INCLUSIONS DE SULFURE DE MANGANESE DANS L'ACIER DE LA JANTE
Source officiellesoc
613720b9cd580146773edda0
19 octobre 1988
19 octobre 1988
Jane, demeurant ..., à Castelnau-le-Lez (Hérault), défenderesse à la cassation La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en
Source officiellesoc
61372314cd580146774051e1
10 novembre 1998
10 novembre 1998
..., en cassation d'un jugement rendu le 11 octobre 1996 par le conseil de prud'hommes de Reims (section commerce), au profit de la société Dufaut, société anonyme, dont le siège est 8, Place du Jard
Source officiellesoc
6137228bcd580146773fe450
22 mai 1995
22 mai 1995
Elisabeth, demeurant HLM, rue des Jantes à Boussac (Creuse), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleciv3
613722bccd58014677400d1a
16 juillet 1996
16 juillet 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jane X... née Le Bour, demeurant 6, place de la Liberté, 29770 Audierne
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020541166
8 avril 2009
8 avril 2009
consul de France en République Démocratique du Congo rejetant les demandes de visas d'entrée et de long séjour en France déposée par son épouse, Mme Estelle Flavie C, en sa faveur ainsi que pour l'enfant Jane
Source officiellecr
6079a8979ba5988459c4e10c
27 mars 1973
27 mars 1973
(JANOS), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 10EME CHAMBRE, EN DATE DU 21 JANVIER 1972, QUI A DECLARE X... CIVILEMENT RESPONSABLE DE SON PREPOSE Y... (JANOS), CONDAMNE POUR VOL.
Source officielle5ème CH (référés)
67134bda208351cec65864ed
9 octobre 2024
9 octobre 2024
COMPOSITION DE LA JURIDICTION : Les conseils des parties ont été entendus à l'audience publique des référés tenue le 11 septembre 2024 au Palais de justice de Basse-Terre par monsieur Michaël JANAS
Source officielleJAF
6a16103acdc6046d47089c70
21 mai 2026
21 mai 2026
le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1]) Loi N° 77-1468 du 30-12-1977 copie revêtue de la formule exécutoire le àMaître Kangni angelo EKOUE de la SELARL EKOUE AVOCAT le àMe Caragh jane
Source officiellecr
édure suiviec/Dominique Y
613724ffcd5801467741a1ab
23 mai 1989
23 mai 1989
attaqué déclare les demandeurs responsables sur le fondement de la loi et du décret susvisés ; " aux motifs, d'une part, que le tracteur n'était pas équipé de ses roues arrière normales, mais de jantes
Source officielleciv2
6137266bcd58014677425681
11 mars 1993
11 mars 1993
Janny X..., 258) de M. Stéphane XE..., fils de Janny X..., 268) de Mme Joséphine X..., veuve XJ... X..., 278) de M. François X..., fils de Joséphine X..., 288) de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2005569_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 décembre 2020, M. et Mme A, représentés par Me Jany, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires
Source officielle4ème chambre
DTA_2203876_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
G produit une attestation notarié concernant le bien situé 17 ruelle du Jard à Dammartin-en-Goële. Dans ces conditions, ils établissent le caractère régulier de la détention de leurs biens.
Source officielle4ème chambre
DTA_2105489_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
G produit une attestation notarié concernant le bien situé 17 ruelle du Jard à Dammartin-en-Goële. Dans ces conditions, ils établissent le caractère régulier de la détention de leurs biens.
Source officielleChambre Sociale
643106d728558704f52e6bba
6 avril 2023
6 avril 2023
. 2013, nº 11-16.433 P ; Cass. soc., 20 sept. 2017, nº 16-14.543 ; Cass. soc., 15 janv. 2020, nº 18-20.104).
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
66901e3daf84b0bef080df55
11 juillet 2024
11 juillet 2024
également à son acheteur "les roues d'origine plus tard" (page 3 du rapport) et que les photos envoyées lors du contrôle technique par le vendeur auraient montré que le véhicule était bien équipé de jantes
Source officiellePage 34 sur 284