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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d3719ba5988459c594d9
15 octobre 1980
15 octobre 1980
ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR PRONONCE A LA DEMANDE DE LA SOCIETE EUROPA-DECOR (SOCIETE EUROPA) LA RESOLUTION DE LA VENTE QUI LUI AVAIT ETE FAITE PAR LA SOCIETE GUILLET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69a88a9bcdc6046d47859a83
12 janvier 2026
12 janvier 2026
octobre 2025, en chambre du conseil par application des dispositions des articles 435 du code de procédure civile et R142-10-9 et R.142-16 du code de la sécurité sociale, en présence de Madame Muriel GUILBERT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162c1c934defd4c4b3b4601
24 février 2012
24 février 2012
2011/010577 du 09/06/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) PARTIES CONVOQUÉES LE : 13 avril 2011 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Décembre 2011 Présidée par Hervé GUILBERT
Source officielle3ème Chambre
DTA_2415461_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 octobre 2024, Me A C, représentée par Me Wystup-Guilbert, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 mars 2024 par lequel le préfet
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c590ec
6 mars 1978
6 mars 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (BORDEAUX, 1ER JUILLET 1976) GUILLET S'EST PORTE CAUTION AUPRES DE LA BANQUE MIRAMONT DES DETTES
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
69bff6becdc6046d478b9835
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ainsi prononcé et mis à disposition par Valérie GUIBERT, présidente et signé par le greffier.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61393
14 novembre 2024
14 novembre 2024
[K] [E] [M], domicilié [Adresse 3], 2°/ à la société Allianz Iard, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Guibert et associés, notaires, dont le siège est [Adresse 4
Source officielleChambre 7/Section 3
65a823a8228119c9031f6839
16 janvier 2024
16 janvier 2024
par Me Christian PAUTONNIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0159 DEMANDEUR C/ Monsieur [O] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] défaillant DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marjolaine GUIBERT
Source officielleChambre 7/Section 3
6581e82a3ea7c8c1124f2e93
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Christian PAUTONNIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0159 DEMANDEUR C/ Monsieur [S] [C] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] défaillant DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marjolaine GUIBERT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300222
17 février 2015
17 février 2015
d'étanchéité de la terrasse attenante à son appartement, a obtenu la désignation d'un expert judiciaire ; qu'après dépôt du rapport d'expertise, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Villa Guibert
Source officiellecr
6079a8af9ba5988459c4e736
27 juin 1968
27 juin 1968
EPOUSE GUILLEROT A ETE ASSIGNEE A LA REQUETE DU PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'AMIENS POUR Y ETRE JUGEE SUR LE FOND EN MEME TEMPS QUE SES CO-INCULPES Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201087
3 juin 2010
3 juin 2010
n° X 09-15.374 et Y 09-15.375 ; Sur le moyen unique des pourvois n° X 09-15.374 et Y 09-15.375 : Attendu, selon les arrêts attaqués (Angers, 28 avril 2009), que Mme X..., salariée de la société Guillet
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2310150_20250214
14 février 2025
14 février 2025
l'installation d'une station relais composée d'un pylône de 16 m, d'une dalle technique et d'une clôture sur une parcelle cadastrée section KB n°26 située Parc du Golf, lieu-dit Riquetti, 770 rue Jean-René Guillibert
Source officielle6ème chambre
DTA_2401941_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Guillet, avocat de M.
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b68d5ccdc6046d47bdf976
26 janvier 2026
26 janvier 2026
LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 26/01/2026 Monsieur [I] [V] [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Robert TERRAS, Monsieur Xavier GUILBERT
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69b6b28bcdc6046d47c0706e
26 janvier 2026
26 janvier 2026
COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 26/01/2026 [O] [M] Equipment SAS [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Robert TERRAS, Monsieur Xavier GUILBERT
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69b6b2c9cdc6046d47c07437
26 janvier 2026
26 janvier 2026
LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 26/01/2026 Sas IA INTELLIGENCE AGENCEMENT [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Robert TERRAS, Monsieur Xavier GUILBERT
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69c8c615cdc6046d475f162b
26 janvier 2026
26 janvier 2026
COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 26/01/2026 Sas S.A.S.U OMR, [N], [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Robert TERRAS, Monsieur Xavier GUILBERT
Source officielleCabinet 4
67004398c34eb4cc857b950e
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[Y] [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Julie CARILLO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E2296 DÉFENDEUR Monsieur [B] [T] [Y] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Kelly GUILBERT
Source officielle6ème chambre
DTA_2305839_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Soli, président-rapporteur ; Mme Gazeau, première conseillère ; Mme Guilbert, première conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2024.
Source officiellePage 34 sur 179
MICHEL GUILBERTEAU
08/07/2026
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SELARL GUILBERT EMMANUEL
07/07/2026
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GUILBERT, Jessie, Jason, Romain
03/07/2026
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Guilbert, Florence
02/07/2026
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Guilbert, Florence
02/07/2026
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