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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01422
9 juillet 2008
9 juillet 2008
X... a été engagé par la société Textron David Brown Guinard (la société Textron) le 30 septembre 1998 en qualité d'agent de parachèvement ; qu'ayant été reconnu victime d'une maladie professionnelle après
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616301494c6681071edf670a
13 juin 2012
13 juin 2012
[Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant la SELARL GUIZARD & ASSOCIES représentée par Maître Michel GUIZARD, avocat au barreau de Paris, Toque : L0020 Ayant pour avocat plaidant Maître Frédérique
Source officielle1ère chambre
DTA_2200972_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guitard, première conseillère, - et les observations de Me Bocher-Allanet substituant Me Abdelli, pour M. B.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201054_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Trottier, président, Mme Guitard, première conseillère, Mme Diebold, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 juin 2023.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100958_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guitard, première conseillère, - les conclusions de M. Poitreau, rapporteur public, - et les observations de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202049_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Trottier, président, - Mme Guitard, première conseillère, - Mme Diebold, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 14 mars 2023. Le président rapporteur, T.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100911_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guitard, première conseillère, - et les conclusions de M. Poitreau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001197_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guitard, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2101966_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Guitard, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative pour statuer sur les litiges relevant de cet article.
Source officielleChambre 21
65a18c1d0ddb77892692cdf0
20 décembre 2023
20 décembre 2023
AFFAIRE N° RG 18/04181 - N° Portalis DB3S-W-B7C-RXF6 N° de MINUTE : 23/00641 Chambre 21 Société SAS SAAM VERSPIEREN GROUP [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Thierry MAZOYER du cabinet MAZOYER GUIJARRO
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206107_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 20 juillet 2022 ainsi que les 25 janvier et 3 juin 2024, la société anonyme Aéroport Marseille Provence, représentée par Me Guijarro
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104618_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 9 novembre 2022, la société Edeis Aéroport Aix, représentée par Me Guijarro, conclut au rejet de la requête, à titre reconventionnel de constater que l'association
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c813ef607c90ab6688
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[X] [H] a été embauché par deux contrats de travail à durée déterminée d'usage pour exercer « l'emploi temporaire de professeur de guitare et guitare électrique », le premier signé le 11 octobre 2017 pour
Source officielle3ème Chambre
6349000163d497adffda40f1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Marie VOGIN, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 13 Octobre 2022 Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre,chargée de la mise en état ; assistée de Sophie GUIMARAES
Source officielle18° chambre 1ère section
677ecfcfb01eea4cf01a3f51
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[G] [X] [J] AVOCAT DEFENDEURS défaillant défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe Assistée de Christian GUINAND, Greffier principal, Vu les articles 799
Source officielle18° chambre 1ère section
677ecfe8b01eea4cf01a42ee
7 janvier 2025
7 janvier 2025
BARRILLON - #R0054 DEFENDERESSES Mme [E] [W] Société TREZE AVOCAT DEFENDERESSES toutes deux représentée par Maître Eric CANCHEL de la SELEURL CANCHEL - #D0937 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sophie GUILLARME
Source officielle3ème Chambre
627df8e90d41e0057d43e472
12 mai 2022
12 mai 2022
d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 12 Mai 2022 Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre, chargée de la mise en état assistée de Sophie GUIMARAES
Source officielle18° chambre 1ère section
69d6aba9cdc6046d478f9386
7 avril 2026
7 avril 2026
DEFENDERESSES Société WHITE KEN Société KEN GROUP AVOCAT DEFENDERESSES Toutes deux représentées par Maître Frédéric COPPINGER de la SCP COBLENCE AVOCATS - #P0053 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sophie GUILLARME
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69d73cefcdc6046d479b971f
7 avril 2026
7 avril 2026
Appelant : Monsieur [D] [S], représenté par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 Intimée : Société [1], représentée par Me Carlos RODRIGUEZ LEAL de la SELARL GUEMARO
Source officielle18° chambre 1ère section
686579ca72b7e1b6bf1d7e65
1 juillet 2025
1 juillet 2025
AX-ION AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Blaise ADJALIAN - #369 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Assistée de Christian GUINAND, Cadre-Greffier, Vu les
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