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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
65cbbeb48ddbf41d3f424184
23 janvier 2024
23 janvier 2024
résidence [Adresse 7], représenté par son syndic la SAS CABINET CORNIL [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Arnaud VERCAIGNE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bf7
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Pierre LEBRUN, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, Assisté lor des débats de Madame Ghislaine GAUCHER, Greffier, Après délibéré au cours duquel Monsieur Daniel VELLY, Président de
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a046
7 février 2008
7 février 2008
Madame Ghislaine DE Z... veuve A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e9a
11 janvier 2018
11 janvier 2018
En l'absence du Ministère Public, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président , assistée de Ghislaine
Source officielleciv3
61372471cd58014677415862
23 mars 2005
23 mars 2005
A..., ès qualités d'administrateur provisoire de l'indivision Ghislaine X... de Y... ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que Mme B... était l'épouse de l'un des trois
Source officielleChambre 04
P01313 SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELSc/SASU GLA
69f69fa7cdc6046d4764e002
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Octobre 2025 4ème Chambre N° RG: 2025P01313 SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS contre SASU GLA DEMANDEUR SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me Ghislaine
Source officielleciv3
61372167cd580146773f3798
6 mars 1991
6 mars 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Ghislaine Y..., née Z..., demeurant ...
Source officielleTroisième Chambre
68e41267681ed727f2a4b9dc
2 octobre 2025
2 octobre 2025
n° 839 015 229), dont le siège social est sis 44, cours Alsace Lorraine - 24100 BERGERAC / FRANCE représentée par Maître Jean françois CAPOUL, avocat au barreau de BERGERAC, substitué par Maître Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
64a7aefb3bcaf505db696222
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SEGIP ELECTRICITÉ GÉNÉRALE ISOLATION PLATRERIE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Loreleï CHEVREL, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
64a7aefb3bcaf505db696226
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SAS SEGIP ELECTRICITÉ GÉNÉRALE ISOLATION PLATRERIE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Loreleï CHEVREL, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Ghislaine
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
642fb5eecece1704f57474a1
6 avril 2023
6 avril 2023
ÉPOUSE [B] née le [Date naissance 3] 1955 à Mers El Kebir de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] Représentés par Me Luc LHUISSIER, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés de Me Ghislaine
Source officielle3ème chambre
63e3500c500dc805de37d37e
12 juillet 2022
12 juillet 2022
[[[RC]]]Représenté par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE[[[RC]]][[[RC]]]APPELANT [Z] [I][[[RC]]]Représentée par Me Ghislain GOSSET de la SARL LAW-EASE, avocat au barreau
Source officielleQuatrième chambre
69ad134bcdc6046d47e9b0c4
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ANTOINE GAUTIER, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, ENTRE : SAS LOCAM [Adresse 1] Représentée par eMe Ghislaine BETTON ([Localité 1]) ayant comme correspondant
Source officielleTroisième Chambre
67081fb689f19e8c50f9458f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Troisième Chambre N° RG 22/03870 - N° Portalis DB22-W-B7G-QU5Q DEMANDEUR : [O] [Y] représenté par Me Ghislaine DAVID-MONTIEL, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielleciv1
Code civil, une action alimentairec/Mme Jeanine Z
60794bae9ba5988459c43a16
22 juillet 1987
22 juillet 1987
septembre 1971, Mme X. a engagé au nom de sa fille, sur le fondement de l'article 334 du Code civil, une action alimentaire contre Mme Jeanine Z. veuve d'Isidore Y. et ses trois filles, Mmes Lionèle, Ghislaine
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007977181
30 juin 1997
30 juin 1997
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 9 novembre 1995, présentée par Mme Ghislaine Y..., demeurant ... à Saint-Pierre des Fleurs (27370) ; Mme Y... demande au Conseil
Source officielle8 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008117706
30 novembre 2001
30 novembre 2001
Daniel X..., à Mme Ghislaine Y..., à Mme Lydie D..., à M. Régis C..., à M. Jean-Luc Z... et au ministre de l'intérieur.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100955
8 octobre 2008
8 octobre 2008
C..., ès qualités, de Mme Ghislaine X... B..., épouse E... de M. Alain X... B..., de M. Bruno X... B..., de M. Philippe X... B... et de Mme Chantal X...
Source officiellesoc
613720eacd580146773ef716
19 janvier 1989
19 janvier 1989
Ghislain demeurant Zone Industrielle des Grands Champs, Croix Chapeau à Aigrefeuille (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1986 par la cour d'appel de Poitiers, au profit de Monsieur
Source officielleciv3
613721d9cd580146773f818b
5 janvier 1993
5 janvier 1993
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) Mme Ghislaine Y..., épouse Z..., 28) M.
Source officiellePage 34 sur 278