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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300793
25 juin 2013
25 juin 2013
asphaltée et équipée sur près de 90 % de sa longueur (eau, gaz, électricité et téléphone), quelques maisons la borde et le tout à J'égout est à son commencement, elle se poursuit par le Chemin de la Garenne
Source officielleCH 2 JU
DTA_2302769_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
pigeons, les gélinottes des bois, les lagopèdes alpins, les corbeaux freux, les corneilles noires, les geais des chênes et les pies bavardes) ; - la liste des élevages de lapins de chair, de lapins de garenne
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87853
1 février 2005
1 février 2005
rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Cyr A... né le 07 Juillet 1968 à BRAZZAVILLE (CONGO) de nationalité FRANCAISE 6 Square Paul Claudel 3 éme etage Porte 31 92390 VILLENEUVE LA GARENNE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300354
22 mars 2011
22 mars 2011
Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la partie du bief de la rivière de l'Eure située à Garennes sur Eure, bordant les propriétés des époux X... et de Monsieur Y..., actuellement cadastrée
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2506230_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
C... de libérer de corps, de biens et de tous occupants de son chef le logement n° 014 situé à la résidence Les Garennes sise au 8 de la rue Gaspard Coriolis à Tours (37200), qu’il occupe sans titre depuis
Source officielle3ème Chambre
DTA_2506603_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gavet, - les conclusions de M. Delohen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2520380_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
A... du logement n° 55 qu’il occupe au sein de la résidence universitaire « Clichy » sise 71, rue Villeneuve à Clichy-la-Garenne dans le département des Hauts-de-Seine ; 2°) d’ordonner à M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2310311_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Le rapport de Mme Gavet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2310312_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Le rapport de Mme Gavet a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2310553_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Le rapport de Mme Gavet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2311215_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Le rapport de Mme Gavet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304122_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Le rapport de Mme Gavet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304415_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gavet, - les conclusions de M. Delohen, rapporteur public.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307241_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Le rapport de Mme Gavet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307601_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Le rapport de Mme Gavet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303777_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Le rapport de Mme Gavet a été entendu au cours de l’audience publique. Une note en délibéré, produite par M. A... B..., a été enregistrée le 10 septembre 2025 et n’a pas été communiquée.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307786_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Le rapport de Mme Gavet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2216826_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Le rapport de Mme Gavet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300069
12 janvier 2010
12 janvier 2010
frères et Le Flamant rose aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne, ensemble, les sociétés Giuliano frères et Le Flamant rose à payer au syndicat des copropriétaires Port La Gavine
Source officiellesoc
613720eccd580146773ef856
18 janvier 1989
18 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laboratoires Galéniques VERNIN expansion, société à responsabilité limitée dont le siège social est
Source officiellePage 34 sur 939