Gilbert C..., demeurant à Beaucaire (Gard), Ile du Pilet, route de Fourques, en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1987 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société

Jean-Marius X..., demeurant Le Levant de la Saubolle à Fourques-sur-Garonne (Lot-et-Garonne), en cassation d'une ordonnance rendue le 27 mai 1992 par le premier président de la cour d'appel d'Agen, au

Le président de la 9e chambre,Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 septembre 2025, la Société CHABE SAS, représentée par Me Foulques de Rostolan, demande au tribunal d’annuler

tribunal du litige l’opposant à la direction départementale des finances publiques des Pyrénées-Orientales au sujet de l’enregistrement de cessions de parts sociales de la société civile immobilière Les Forques

L... qu'ils allaient le soumettre immédiatement à un test de dépistage, celui-ci leur avait déclaré qu'il avait consommé de l'alcool à la foire exposition, qu'il était foutu, et qu'il allait perdre son

LES EUCALYPTUS c/ [Z] Grosse(s) délivrée(s) à Me Florian FOUQUES Expédition(s) délivrée(s) à Partie défaillante (1) le Président : Madame Céline POLOU, Vice-Présidente

Départementale des Finances Publiques des Alpes N° 25/ Du 07 Juillet 2025 4ème Chambre civile N° RG 25/00820 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QHKG Grosse délivrée à Me Florian FOUQUES

Berthet-Fouqué, président, Mme Keiflin, première conseillère, M. Garros, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2026.

Berthet-Fouqué, président, - M. Guiral, conseiller, - Mme Boucetta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023. Le rapporteur, S. B Le président, J.

Berthet-Fouqué, président du tribunal ; - les observations de Me Labelle, substituant Me Elatrassi, représentant M. C, en présence de celui-ci, assisté de M. A, interprète en arabe.

Y..., chargé de l'entraînement d'une jeune jument pleine de fougue qui avait déjà fait un premier écart, avait, en la cravachant lorsqu'elle était à une allure maximum et en plein effort, manqué de prudence

Foulquié, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Foulquié, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI et les conclusions de M. l'avocat général BONNET ; Vu l'ordonnance du président de la chambre

Pometan, Foulquié, Moignard, Castel, Buisson, Raybaud, Mmes Mirguet, Caron conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges conseillers référendaires ; Avocat général : M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Pierrette X... née Z..., demeurant à Fourques sur Garonne (Lot-et-Garonne

Seine-Maritime), ..., 2°/ de Monsieur René Z..., demeurant à Gainneville Harfleur (Seine-Maritime), 12, lotissement White House, 3°/ de Monsieur Bruno Y..., demeurant lieudit le Bosc Yves Saint Paul de Fourques

Jean-Pierre Y..., demeurant 20, place de l'Eglise, 30300 Fourques, en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1997 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre A), au profit de Mme Jeanne X..., épouse

LIVOLSI Jean Marc , S.C.P BOYER LESCAT MERLE SAVENIER Jean-jacques , S.C.P NIDECKER PRIEU CAVIGLIOLI Christian , S.C.P NIDECKER PRIEU ORDONNANCE N° 7/2002 QUINZE JANVIER DEUX MILLE DEUX Nous, Alain FOULQUIE