Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66adc81bd17229e482eea760
2 août 2024
2 août 2024
N° 24/02511 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ORDONNANCE DE PROROGATION DE DELAI Caroline FAURE, Magistrat chargé du contrôle des expertise de la 1ère Chambre, Vu la décision en
Source officielle1ère Chambre
66b45fa1c979aae19b191cf0
7 août 2024
7 août 2024
N° 24/02544 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ORDONNANCE DE PROROGATION DE DELAI Caroline FAURE, Magistrat chargé du contrôle des expertise de la 1ère Chambre, Vu la décision
Source officielle1ère Chambre
66863d0eb1dbbe3bae600398
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Nous, Caroline FAURE, Magistrat de la Mise en Etat de la 1ère Chambre de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : SASU ECO FACADES ayant son siège social [Adresse 2] [Localité
Source officielle1ère Chambre
66863d0eb1dbbe3bae60039a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Nous, Caroline FAURE, Magistrat de la Mise en Etat de la 1ère Chambre de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Monsieur [N] [S] né le 24 septembre 1973 à [Localité 5] de nationalité
Source officielle1ère Chambre
66863d0eb1dbbe3bae60039c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Nous, Caroline FAURE, Magistrat de la Mise en Etat de la 1ère Chambre de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Groupement Foncier Rural PETIT SEMINEOU pris en la personne de
Source officiellesoc
61372379cd5801467740a3cc
21 juin 2000
21 juin 2000
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1998 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société Bertrand Faure
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2607107_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
A..., représenté par Me Faure, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d’enjoindre
Source officielleTrib. de Commerce
69b02d6ccdc6046d4728f2cd
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Jugement prononcé en audience publique le 29/01/2025 par Monsieur Frédéric GRASSET, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69b039d9cdc6046d472a6d89
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Jugement prononcé en audience publique le 29/01/2025 par Monsieur Frédéric GRASSET, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69b05a11cdc6046d472de56b
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Jugement prononcé en audience publique le 29/01/2025 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69b05a26cdc6046d472de6f1
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Jugement prononcé en audience publique le 29/01/2025 par Monsieur Frédéric GRASSET, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69b08a68cdc6046d473260f3
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Madame Anne GACHES, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69b09079cdc6046d4732d71e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Jugement prononcé en audience publique le 02/07/2025 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a598
1 mars 2007
1 mars 2007
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Bernard SELTENSPERGER, Conseiller Madame Dominique PATTE, Conseillère
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00825
17 septembre 2013
17 septembre 2013
pourvoi principal formé par les sociétés Cool Jet et Helvetia que sur le pourvoi incident relevé par la société Allianz Global Corporate & Specialty ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Faure
Source officielle3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008128277
21 mars 2003
21 mars 2003
septembre 1998 du tribunal administratif de Grenoble en tant qu'il a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 29 mai 1997 par lequel le maire d'Annecy-le-Vieux a accordé à la SCI Le Clos-Fauré
Source officiellesoc
61372495cd58014677416af0
10 janvier 2006
10 janvier 2006
soumis à la juridiction dont la décision a été cassée ; Attendu que pour confirmer le jugement déclarant justifié par un motif réel et sérieux le licenciement de Mlle X... prononcé par la société Faure
Source officielleTrib. de Commerce
69e0b2b7cdc6046d476f684d
14 avril 2026
14 avril 2026
de La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne ; Ainsi fait et prononcé par nous, Madame Brigitte DUBOIS, Juge des référés, assistée lors des débats et du prononcé de Maître Edouard FAURE
Source officielleTrib. de Commerce
69e0b2c1cdc6046d476f6933
14 avril 2026
14 avril 2026
de La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne ; Ainsi fait et prononcé par nous, Madame Brigitte DUBOIS, Juge des référés, assistée lors des débats et du prononcé de Maître Edouard FAURE
Source officielleTrib. de Commerce
69f9b96dcdc6046d47a5e34d
21 avril 2026
21 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Président: Monsieur Laurent BECUWE Juges : Madame Sophie PONCET, Madame Caroline ROURE Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Edouard FAURE
Source officiellePage 34 sur 469