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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2403742_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
’un surveillant, qu’il aurait porté un coup de poing au visage d’un autre détenu, ce qu’il a maintenu devant la commission de discipline, ainsi que par le témoignage de la victime qui indique avoir esquivé
Source officielleCour d'Appel
6253c9b8bd3db21cbdd891e2
19 décembre 2006
19 décembre 2006
MARCILLEUX 01150 SAINT VULBAS représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée du cabinet LEXFACE, Me ESQUE, avocat INTIMEE : LA CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE
Source officielleCour Administrative d'Appel de Versailles
DCA_21VE02731_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
d'autres partis ; - une solution qui n'a pas été étudiée ne constitue pas un parti envisagé ; - le dossier présentait les éléments requis dès lors que l'étude d'impact et son résumé présente une esquisse
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6538b4327ffc2c8318ee01df
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Etablissement d'esquisses permettant au Maître de l'Ouvrage de fixer son choix sur un parti général et de préciser à partir de celui-ci le programme définitif.
Source officielleChambre civile
6780bae7f25437b69df75bba
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La cheminée est une partie de la maison rénovée si bien que sa rénovation est comprise dans les phases prévues à l'article 2 du contrat d'architecte à savoir : études d'esquisses, avant-projet sommaire
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300449
17 avril 2013
17 avril 2013
X... était rémunéré à hauteur de 90% des esquisses, 80% de l'avant-projet détaillé, 20% des études de projet et de l'assistance à la signature des marchés, 40% au visa des études d'exécution, 10% sur le
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
ARCHITECTURESc/S.A
652f78adb053208318995950
17 octobre 2023
17 octobre 2023
cadre d'une opération de restructuration du dépôt de bus de [Localité 4], à Bordeaux, l'EPCI [Localité 3] Métropole a lancé un concours européen de maîtrise d''uvre, d'architecture et d'ingéniérie sur esquisse
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
642e63a6826f3a04f52167bb
5 avril 2023
5 avril 2023
[S] ; - un document intitulé 'stratégie commerciale France : esquisse' portant le nom de '[U] [S]' et daté du 17 juin 2014 où sonnt prévus des objectifs pour les responsables régionaux de 8 M€ + SAV 1M
Source officielleCivil TJ PROCEDURE ORALE
670ed2241c3411ff345ca9df
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Lors de la confrontation, Monsieur [X] a maintenu ses déclarations, à savoir qu’il a poussé Monsieur [N] et que celui-ci lui a porté alors un coup de poing au menton et qu’il a esquivé ses autres coups
Source officielleRéférés
6708339f89f19e8c50fb308a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[A] [I], pour avoir réalisé les études préliminaires et l’esquisse du projet.
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
679aaefde9a46d1f5a76c9a5
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Au surplus, il résulte des résolutions approuvées que la nouvelle esquisse, dressée par un géomètre, à la suite de la création et des cessions de nouveaux lots était annexée à la convocation de l’assemblée
Source officielleChambre sociale
6610e5f174ef9f00086f6702
4 avril 2024
4 avril 2024
est tombé dessus », a commencé par lui mettre des coups de pied, puis a saisi le support en aluminium qui sert de support d'écriture, et a essayé de le lui jeter à la tête, bien qu'il ait réussi à l'esquiver
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2601002_20260212
12 février 2026
12 février 2026
réel et sérieux de ses études en ayant validé un Master en études ibériques, en n’ayant plus qu’un bloc de compétences à valider pour l’obtention de son Master en sciences de l’éducation et en ayant esquissé
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300461
23 mai 2019
23 mai 2019
rénovation de locaux commerciaux comportant notamment une terrasse de près de 120 m2 sous laquelle des locaux professionnels étaient exploités, pour un budget supérieur à 150 000 € TTC (estimation phase esquisse
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdb999e3dc9a7785901baf9
19 février 2019
19 février 2019
Vous avez esquivé toute réponse ou refusé de répondre aux différents griefs qui vous ont été opposés ce qui ne peut que nous conforter dans notre décision.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301397
8 décembre 2016
8 décembre 2016
R... comme l'auteur des plans de leur maison ayant en réalité établi une simple esquisse de la future maison, assignée en référée afin que les opérations d'expertise lui soient opposables, a été mise hors
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300382
30 mars 2017
30 mars 2017
, ainsi qu'en attestent : - les énonciations de l'acte notarié du 30 juin 1972 mentionnant expressément : - que la vente litigieuse a été faite sur la base d'un procès-verbal d'esquisse
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000038759088
10 juillet 2019
10 juillet 2019
En troisième lieu, aux termes du 5° de l'article R. 122-5 du code de l'environnement, l'étude d'impact doit comporter une " esquisse des principales solutions de substitution examinées par le pétitionnaire
Source officielle6ème chambre
DTA_2206880_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
ils sont fondés n'existe pas, ou du moins ne lui a jamais été formellement produite et notifiée ; ce n'est qu'à l'occasion d'échanges récents avec les services de la préfecture de l'Ardèche qu'une esquisse
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300790_20250213
13 février 2025
13 février 2025
responsabilité contractuelle de l'université de la Guyane doit être engagée dès lors que les prestations à réaliser par les candidats au concours préalable à la passation du marché ne se limitaient pas à une esquisse
Source officiellePage 34 sur 65
ESQUIER, Quentin, Valentin, Erwan
13/01/2026
Voir →
DOMAINE MUTUALISTE DU VAL D'ESQUIERES
31/10/2025
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HAEGER, Pia, ESQUIER
11/04/2025
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SCI Val d'Esquières - Gautier
06/03/2025
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MAS D'ESQUIERES
20/11/2024
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