Fédération du commerce et de la distribution (FCD) Poissonnier 221 5 ans Commission paritaire nationale de l'Emploi (CPNE) de la branche du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire - Fédération du commerce et de la distribution (FCD) Boucher

Article 2

—

le stade des Iscles, situé 310, allée des Agriculteurs, 06700 Saint-Laurent-du-Var ; 7° Pour les épreuves et entraînements organisés par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” dans le département des Bouches-du-Rhône

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

européen et du Conseil du 22 octobre 2014 sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants alternatifs ; g) D'équipements de ventilation mécanique contrôlée double flux autoréglable en installation individuelle ou collective, ou modulé avec bouches

Article Annexe I

—

Bouches-du-Rhône Aix-en-Provence Inondations et coulées de boue 13/06/2023 14/06/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

LEGIARTI000029309367

—

Territorial 6 CTT Tarn/Aveyron Territorial 5 CTT Pyrénées-Orientales/ Aude Territorial 5 CTT Haute-Garonne/Ariège/Hautes-Pyrénées Territorial 6 CTT Var Territorial 6 CTT Alpes-Maritimes Territorial 6 CTT Alpes-Vaucluse Territorial 6 CTT Bouches-du-Rhône

Article II

—

51. 1PA 2, 60 Commerce de gros de céréales et d'aliments pour le bétail. 51. 2AA 2, 80 Commerce de gros d'animaux vivants. 51. 2EA 3, 10 Commerce de gros de fruits et légumes. 51. 3AA 3, 20 Commerce de gros de viandes de boucherie

Article Annexe I

—

-de plans des locaux facilitant l'intervention des services d'incendie et de secours ; -d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux...), publics ou privés, dont un implanté à 200 mètres au plus du risque, ou des points d'eau, bassins,

Article 2

—

0 Alpes-Maritimes 1,592 803 % 0 0 0 Ardèche 0,750 703 % 0 0 0 Ardennes 0,648 148 % 0 0 0 Ariège 0,391 815 % 0 9 734 9 734 Aube 0,723 056 % 0 0 0 Aude 0,733 779 % 0 0 0 Aveyron 0,768 894 % 0 0 0 Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000031350582

—

* * Lycée : séries ES, S et STMG Maroc Casablanca Lycée Lyautey * * Maroc Casablanca Lycée Maïmonide * * Lycée : séries ES, S et STMG Maroc El Jadida Lycée OSUI Jean Charcot * * * Lycée : séries ES et S Maroc Essaouira Groupe scolaire OSUI Eric

LEGIARTI000037561715

LEGIARTI000032850921

LEGIARTI000035979744

LEGIARTI000029214672

Casablanca * * * Groupe scolaire OSUI Louis Massignon Maroc Casablanca * * * Lycée Lyautey Maroc Casablanca * * Lycée Maïmonide Maroc Casablanca * * Lycée : séries S et STG Lycée OSUI Jean Charcot Maroc El Jadida * * * Groupe scolaire OSUI Eric

Article Annexe VII

—

D Dévoluy 05236 D Embrunnais 05237 D Gapençais 05239 D Briançonnais 05457 D Laragnais 05459 B Bochaine 05461 B Serrois-Rosannais 05463 B ALPES-MARITIMES 6 Coteaux niçois 06245 B Littoral niçois 06249 B Alpes niçoises 06250 D BOUCHES-DU-RHÔNE

Article Annexe I

—

Moyens de secours contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux ...) publics

Article 1

—

judiciaire de Carcassonne Antenne de Narbonne Circonscription judiciaire de Narbonne Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Aveyron Rodez Néant Circonscription judiciaire de Rodez Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Bouches-du-Rhône

Article Annexe I

—

en permanence si la capacité de l'installation est supérieure à 30 tonnes mais inférieure ou égale à 75 tonnes d'oxygène, - deux extincteurs à poudre de 9 kilogrammes chacun, deux robinets d'incendie d'un type normalisé armés en permanence et une bouche

Article Annexe

—

Département des Bouches-du-Rhône Parc naturel régional de Camargue. Développement économique et énergétique local des produits du terroir agricole de Camargue. Département du Calvados Association du Pays d'Auge expansion.

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

—

Collecteur incendie : Schéma du collecteur ; Calcul justificatif ; Emplacement des bouches et sectionnements ; Pompes (caractéristiques, emplacement, alimentation, démarrage) ; Dispositif de mise en pression ; Nombre de manches et longueurs. 2.

Article Annexe

—

Chargé du pilotage interrégional du déploiement d'Hélios. 013018 Chargé de la recette des finances de Marseille municipale. 013090 Chargé de la recette des finances de la paierie départementale des Bouches-du-Rhône

Page 34 · 728 résultats

← Précédent Suivant →