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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100743
8 juillet 2010
8 juillet 2010
Emile Guy X... ; que par testament authentique du 13 octobre 1999, Thiringon Y... veuve X... avait légué à sa nièce Mme Gilberte Y...
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007708763
31 janvier 1986
31 janvier 1986
Emile L..., demeurant ... , 17 M. Lucien XX..., demeurant à Strasbourg 12 place des Romains Bas-Rhin , 18 M. René YF..., demeurant à Souffelweyresheim Bas-Rhin , 19 M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2606398_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
après avoir déclaré insalubre et dangereux pour la santé et la sécurité de son occupant et des personnes susceptibles de l’occuper le bâtiment destiné à l’hébergement collectif situé au n° 451 du cours Emile
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2502922_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
part, de dresser, à titre préventif, un état descriptif et qualitatif des immeubles et ouvrages situés à proximité d'un projet de travaux de démolition partielle d'un bâtiment commercial situé 23 rue Emile
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_1901358_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
sur la requête de Mme C B, représentée par le cabinet Welzer et associés, enregistrée au tribunal administratif de Nancy le 26 septembre 2016 tendant à : 1°) à la condamnation du centre hospitalier Emile
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2303312_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 15 novembre 2023 et 10 juillet 2024, le centre hospitalier Emile Durkheim, représenté par Me Coulon, demande au juge des référés
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
669640c1f5112d8edd056ad3
8 juillet 2024
8 juillet 2024
SEINE ET MARNE [Localité 3] Représentée par Madame [W] [B], agent audiencier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Président : Madame Murielle PITON, statuant à juge unique Greffier : Madame Emilie
Source officiellecr
6137255ecd5801467741d1c2
14 juin 1988
14 juin 1988
Emile, - Z...
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2200151_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
38186368233, 38186579033, 38186577933, 38186960133, 38189960533, 38188962933, 38186578533 et 38186578933 ; 4°) de condamner in solidum la trésorerie hospitalière d'Épinal et le centre hospitalier Emile
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202610_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Les requêtes nos 2202610 et 2203303 de la société Émilie B Corzéâm présentent à juger les mêmes questions et ont fait l'objet d'une instruction commune.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eeff
23 janvier 2012
23 janvier 2012
De cette union sont issus deux enfants : - Anna X..., née le 1er décembre 2007 - Emile X..., né le 13 septembre 2010.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2518511_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
A... et à tous occupants de leur chef, de libérer sans délai le logement pour demandeurs d’asile qu’ils occupent au 1 rue Emile Cavoleau, appartement n°2, résidence Chatelet, à Challans (Vendée), géré
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA00083_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Dany Bayingire Indangamuntu, Emile Kagambage, Vétuste Kayimahe, Bernard Kayumba, Lambert Muvunyi, Innocent Ndamyimana Gisanura, Eric Nzabihimana, Ibrahim Rangira, Sorge Rangira Ismael, Saïdi Fabrice Rangira
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92974
30 octobre 2015
30 octobre 2015
.-66000 PERPIGNAN représenté par Me Emilie BONNIN-BERARD, avocat au barreau de CREUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 7593 du 16/ 01/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a5098ed4b8b7546aa6
8 juillet 2024
8 juillet 2024
collaborateur ou de collaborateur junior, a réglé sans protestation ni réserve les trois premières factures émises les 31 mars 2021, 31 mai 2021 et 23 juin 2021 par la Selarl Harlay Avocats.
Source officielleChambre 9
SCI BGP, prise en la personne de son représentant légalc/S.A
69d040e9cdc6046d470962b4
3 avril 2026
3 avril 2026
Ce lotissement, projet de la SARL TERRE DES COMTES [Localité 1] MAINE, a fait l’objet d’un permis d’aménager délivré au nom de la commune [Localité 2], le 4 septembre 2014, modifié par un permis d’aménager
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163de19e9a173d6d859cbf5
21 janvier 2010
21 janvier 2010
, de prononcer en conséquence la résiliation du contrat de licence à effet de la notification émise par EMI, soit le 13 avril 2004, de constater que la poursuite de l'exploitation des albums en cause par
Source officielleChambre 1- section A
6866f43ad33109fd079b7ed4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
bon de commande, - le défendeur n’a pas procédé à la mise en conformité dans les 30 jours de leur demande, - ils sont fondés à obtenir la réduction du prix de vente des options non installées, - leur email
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e44
12 janvier 2015
12 janvier 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 12 JANVIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 01048 AFFAIRE : Emilie X... C/ Jonathan Y...
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007768730
23 février 1990
23 février 1990
Emile Y... en bordure d'une voie communale, 2°) annule ladite décision du maire de Châteauroux-les-Alpes, en date du 9 mai 1984 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le décret n° 64-262 du 14 avril 1964
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