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8 238 résultats pour « Elsa LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1/2/1 nationalité A

6866cb40d33109fd079acac0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

M.M [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 03 Juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [H] [N] Association Metabole [Adresse 2] [Localité 4] élisant domicile chez Maître Elsa

Source officielle

Page 34 sur 412

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TJ

Serv. contentieux social

67801b769c3ba90f51dc1558

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67801b779c3ba90f51dc1573

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fca26d8f945164c9f55156d

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Octobre 2020 Présidée par Joëlle DOAT, Président magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a0ca58fcdc6046d4739500c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fdd4791a4cb24afc3911f98

Appel

21 septembre 2018

21 septembre 2018

Juin 2018 Présidée par Thomas CASSUTO, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Elsa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918ec

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

de Grande Instance de Meaux-RG no 09/ 01988 APPELANTE Madame Marie-Claude X... ... 77400 THORIGNY SUR MARNE Représentée par Me François LA BURTHE, avocat au barreau de MEAUX Représentée par Me Elsa

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007861339

Admin. suprême

4 septembre 1995

4 septembre 1995

Serge X..., pharmacien, demeurant place Elsa Triolet "Les Sablons" à Sevran (93270) ; M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69ead30fcdc6046d47534b8a

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

KOEDO FRANCE N° RG : 2025L01740 DEBITEUR SACA KOEDO FRANCE [Adresse 1] RCS NANTERRE : 800938748 2015 B 1182 Représentant légal : Mme [D] [W] [Adresse 1], Directeur général Comparant et assistée par Me Elsa

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

677ecb1cb01eea4cf01a2cf8

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Vu la requête conjointe présentée par : Monsieur [L] [Z] [V] [F] né le [Date naissance 3] 1945 à [Localité 6] (CÔTE D’IVOIRE) [Adresse 5] [Adresse 9] [Localité 4] Représenté par Maître Elsa BERTHE,

Source officielle
TJ

JEX

68dec6136af9fd1f809501df

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Partie(s) demanderesse(s) ET : - Madame [N] [L] née le [Date naissance 4] 1967 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] Ayant pour avocat constitué le CABINET ODYS AVOCATS, représentée par Maître Elsa

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 3

68e040de74e929a9d8fd307f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Adresse 7] [Localité 6] représenté par Me Charles-edouard PELLETIER, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 57 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Olivia DIEGO Greffier : Elsa

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 3

68e040de74e929a9d8fd309c

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Gautier ANCEL, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 224 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : [W] [E] Greffier : Elsa

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 3

68e040e174e929a9d8fd3184

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

STRASBOURG, vestiaire : 170 (avocat postulant) et Me Anne-Sophie HORNECKER, avocat au barreau de SAVERNE (avocat plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Olivia DIEGO Greffier : Elsa

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

69005c1d2481d356bd1702d3

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

qualité audit siège Service contentieux [Adresse 3] [Localité 5] COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, Mme Martine RIVIERE, Conseillère, Mme Elsa

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63d37ad4d1bc2605de4b4b53

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[F] [V] né le 17 novembre 1985 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 assisté de Me Elsa Hug avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ :

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 1

69d99401cdc6046d47d3aed8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

naissance 2] 1980 à [Localité 3] (PEROU) de nationalité Péruvienne [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Anne KERIHUEL Greffier : Elsa

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 3

686d8e10a2273490db110ab8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Française [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Valentin GANZITTI, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 330 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Olivia DIEGO Greffier : Elsa

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 4

67ec5afcdd062d9f810e9fbc

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Française [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Arnaud MULLER, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 153 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Manon MASSE Greffier : Elsa

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 4

67ec5b02dd062d9f810ea03f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

représenté par Me Adélaïde SCHMELTZ, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 116 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : [I] [U] Greffier : Claire FAUCHARD lors des débats et de Elsa

Source officielle