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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
651e53c9a81daa831884f6ff
4 octobre 2023
4 octobre 2023
SOCIETE ANONYME DE DEFENSE ET D'ASSURANCE [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Valérie NOUVEL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et Me Alain DUFLOT de la SELARL DUFLOT & ASSOCIES, avocat
Source officielle15e chambre
63d37b5ad1bc2605de4b4db5
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES N° Section : E N° RG : 19/00225 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Franck BLIN de la SELARL ACTANCE Me Jérémy DUCLOS
Source officielleChambre 4-6
665eae77b5277b00088940f9
12 avril 2024
12 avril 2024
HILTI FRANCE Copie exécutoire délivrée le :12/04/2024 à : Me Cécilia MERCURIO de la SCP CASTAGNON MERCURIO, avocat au barreau de TOULON Me Olivia DUFLOT, avocat au barreau
Source officielle2ème Chambre
6348ff6563d497adffda3f75
13 octobre 2022
13 octobre 2022
avocats, Monsieur [C] et Madame [Y] demandent à la cour de : - réformer le jugement entrepris, In limine litis, - prononcer la nullité du procès-verbal de description dressé par la Scp Mottet-Duclos-Tissot
Source officielle8e Chambre A
6035f91b859e7f5e8041ad9e
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Grosse délivrée le : à : - Me Claude VAUDANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me André FRANCOIS de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER DUFLOT
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c10
20 février 2002
20 février 2002
des Carrières fait valoir qu'il a bien qualité pour agir, dans la mesure où : - ce groupement était au départ constitué de trois sociétés : CARRIERES ET TRAVAUX, DRAGAGES DE L'AIN et MAILLARD ET DUCLOS
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2306157_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Par un mémoire, enregistré le 21 mars 2024, les sociétés MB Construction Bois et CAM BTP, son assureur, représentées par Me Duflot (Selarl Duflot et Associés) demandent au juge des référés : 1°) à titre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0926DEC004171598
26 septembre 2000
26 septembre 2000
France du 31 mars1992, série A n o 234-C, p. 90, § 31 et l'arrêt Duclos c. France du 17 décembre 1996, Recueil 1996-VI, n o 25, p. 2180, § 54).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0622DEC005887900
22 juin 2006
22 juin 2006
Pays Bas , arrêt du 28 septembre 1995, série A n o 327-A, p. 19, § 49, Duclos c. France (déc.), n o 62916/00, 16 décembre 2003, et Yassar Hussain c.
Source officielleCH GENERALISTE B
68debe5d6af9fd1f809489ab
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DEFENDERESSES Société AXA FRANCE IARD, SA dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège représentée par Maître Olivia DUFLOT
Source officielleChambre 1-3
63ca41f19066fd7c90fc226d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Maître [Z] [F] Agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SNETGC, demeurant Mandataire judiciaire - [Adresse 1] représenté par Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SCP FRANCOIS DUFLOT
Source officielleChambre 1-8
64a65fc0bbd03a05db9650cb
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Localité 5] (13), demeurant [Adresse 4] Madame [O] [C] née le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 5] (13), demeurant [Adresse 3] représentés par Me Rachel COURT-MENIGOZ, membre de la SCP FRANCOIS - DUFLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d186
19 mai 2009
19 mai 2009
par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me BURDY, avocat Monsieur Alfred D... ... 69230 SAINT GENIS LAVAL représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté par Me DUFLOT
Source officielle3ème chambre
DTA_2301416_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Martha, rapporteur public ; - les observations de Me Duclos, substituant Me Lelong, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301841_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Balsan-Jossa, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Duclos, représentant M.
Source officielle12e chambre
60338e29a6588540f5e11702
23 mai 2017
23 mai 2017
4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1554381 Représentant : Me Lin NIN de la SCP DUCLOS
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2208184_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
E un mémoire en défense, enregistré le 1er mars 2023, l'Office national des forêts, représenté E la SELARL Duflot et associés, demande au juge des référés : 1°) à titre principal, de rejeter la requête
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202954_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
séjour et a joint, à l'appui de sa demande, le formulaire de demande d'autorisation de travail pour un poste d'ouvrier agricole en contrat à durée indéterminée à temps complet au sein de l'EARL Rigot-Duclos
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2302733_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Le DuffLa présidente, P. BaillyLa greffière, A.
Source officielle3e Chambre B
6162b8deefb73d2e55750fbe
13 décembre 2012
13 décembre 2012
MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES (GMF) prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège, Direction Dommages Habitations [Adresse 2] représenté et plaidant par Me Olivia DUFLOT
Source officiellePage 34 sur 58