public son logiciel, en raison de son originalité et de sa complémentarité avec les produits de la famille Microsoft ; d'autre part, que le numéro 6 de janvier 1996 de la publication de Microsoft dénommée

Selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 30 mai 2023), le 18 février 2019, la société Martiniquaise d'investissements et d'hôtellerie (SMIH) a cédé à la société Ambrophil un complexe hôtelier dénommé Marinotel

LA MAURELETTE Quartier La Delorme - 13015 MARSEILLE C/ M.

X..., exerçant la profession d'artisan électricien, a souscrit, en mars 1993, deux contrats auprès de la société Centre de gestion maladie (Cegema), le premier, dénommé "Maxima vie", prévoyant le versement

SEVEN 7 EXERÇANT SOUS LE NOM COMMERCIAL ETINC ‘ELLE VERA par l’établissement public OPH DE LA METROPOLE DE [Localité 1] DENOMME [Localité 1] METROPOLE HABITAT.

Teams, adossé à un portail d'accès pour tous les salariés dénommé Smart RH ; qu'après une phase de test, le comité d'entreprise Altran Sud-Ouest a été consulté le 15 septembre 2015 et le portail Smart

(M. et Mme Q...) ont adhéré le 18 mars 2003 auprès de la société Generali vie (l'assureur) à un contrat collectif d'assurance sur la vie dénommé « Primavalis » ; que M. F... Q... et Mme A...

du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'entre juillet 2008 et juillet 2010, la société Samsung Electronics France (la société Samsung) a importé en France des décodeurs dénommés

Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en 1981, une association dénommée "Transat des Alizés" a été créée pour favoriser le développement

février 2019 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Inora Designated Activity Company, dont le siège est [Adresse 3] (Irlande), anciennement dénommée

festival, qui réunit des amateurs, propriétaires et collectionneurs de véhicules d'époques ou modernes de marque Volkswagen ou de marques liées, a organisé, à la fin du mois de juillet 2016, un festival dénommé

société civile immobilière du Zénith (le maître de l'ouvrage) a confié la maîtrise d'oeuvre de la rénovation et de l'extension d'un hôtel à la société d'architecture Maironi et associés, désormais dénommée

Le 18 janvier 2011, sur les conseils de cette même société, il a transféré la totalité des fonds dans des unités de compte dénommées SG Option Axyalis coupons à échéance au 9 juillet 2014, puis le 18 juin

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doit être visée par le réquisitoire introductif et mise en examen par le juge d'instruction ; qu'en l'espèce, la cour d'appel constate que le réquisitoire introductif avait été pris contre personne dénommée

Par acte d’huissier en date du 1er août 2025, la SA Arkea Financements & Services anciennement dénommée Financo a fait assigner M.

#Amministrazione delle finanze dello Stato italiano contre Rasham.#Demande de décision préjudicielle: Corte suprema di Cassazione - Italie.#Affaire 27/78.

Décembre 1988 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jean-baptiste CHICHERY de la SELARL SELARL AACG, avocat au barreau de TOURS ET INTIMÉE : S.A.S. [1], anciennement dénommée