CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 440 résultats pour « Darde »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2303468_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

enregistré le 29 novembre 2023, et un mémoire, enregistré le 8 janvier 2024, Mme B A, représentée par Me Lazaud, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté DDARH

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2304200_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

2023, et un mémoire en maintien de la requête, enregistré le 29 novembre 2023, Mme B A, représentée par Me Lazaud, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté DDARH

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2305143_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

enregistré le 29 novembre 2023, et un mémoire, enregistré le 8 janvier 2024, Mme B A, représentée par Me Lazaud, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté DDARH

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2400538_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2024, la société Dark' Night, représentée par Me Tran, demande au juge des référés : 1°) statuant sur fondement de l'article L

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

615e0e72c25a97f0381f569d

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

Elle l'a trouvé en la personne de la société de droit allemand DAPD News Wire Services AG (DAPD).

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301257

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

propriétaires d'un appartement constituant le lot 7 d'un immeuble en copropriété, se plaignant d'infiltrations d'eau, ont, par acte du 12 octobre 2001, assigné le syndicat des copropriétaires Résidence de la Darse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2204322_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Elles soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite car les activités de la SAS Dark Annecy préjudicient de manière suffisamment grave et immédiate à leur situation notamment à raison de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

697c5a53cdc6046d4738ddc9

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Sont intervenues dans l'opération de construction, notamment, la société Dara architecte et la société Roza bat, chargée du gros-'uvre. 2.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110567

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

mer perpendiculairement au mur d'enceinte du fort Saint-Jean comme pour son projet alors qu'il n'est pas démontré qu'il s'agit d'une contrainte imposée par le maître de l'ouvrage et la reprise de la darse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2302334_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

enregistré le 29 novembre 2023, et un mémoire, enregistré le 8 janvier 2024, Mme B A, représentée par Me Lazaud, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté DDARH

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2300171_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

2023, et un mémoire en maintien de la requête, enregistré le 29 novembre 2023, Mme B A, représentée par Me Lazaud, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté DDARH

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2301124_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

enregistré le 29 novembre 2023, et un mémoire, enregistré le 8 janvier 2024, Mme B A, représentée par Me Lazaud, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté DDARH

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2515248_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Guerin, avocate de M. B, et les déclarations de ce dernier. Une note en délibéré produite pour M.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2603594_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Tsanga Ndomo, avocate de M. A... G.... Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2603950_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Dardé, magistrat désigné a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2604049_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Dardé a présenté son rapport et entendu : les observations de Me Boisset, représentant la société Établissements Pajarola et Cie, et les explications de M.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2516029_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Dardé, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2517580_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Dardé, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme H...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2514727_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Dardé, premier conseiller, en application de l’article L. 551-1 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100259

Cassation

30 avril 2025

30 avril 2025

Sur le rapport de Mme Dard, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de MM.

Source officielle

Page 34 sur 222

← PrécédentSuivant →