pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Régie Bouteille et compagnie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 février 2006), qu'après avoir été démarchés par la société anonyme Mona

Damien, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 21 octobre 2005, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre personne

GGGG..., domiciliée [...] , 94°/ Mme Fabienne HHHH..., domiciliée [...] , 95°/ Mme Danièle IIII..., domiciliée [...] , 96°/ Mme Béatrice JJJJ..., domiciliée [...] , 97°/ Mme Sabine PPPPP..., domiciliée

Bernard R..., Jacques S... , Marcel T..., Joseph U... et Daniel V... ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 12 juin 2012 où étaient présents : M.

de Justice à PARIS, le vingt-sept novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

GRASSI 1959 Modena italienne M. GRASSO 1960 Torino italienne U. GRAVANTE 1962 Chivasso italienne S. GRIGNANI 1958 Triuggio italienne A. GRILLI 1963 Ferrara italienne A.

A... était entré dans le bain avec Damien, c'était la seule fois où elle l'avait vu nu ; qu'elle rapportait en revanche comme fréquente une scène commençant devant l'ordinateur, M.

Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller C..., les observations de la société civile professionnelle GARREAU, BAUER-VIOLAS et FESCHOTTE-DESBOIS, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ

Exposé des faits et de la procédure Madame [W] [Y] était employée en qualité d'emballeuse-conditionneuse par la société DANIEL ALLAIRE du 3 juin 2002 au 6 mai 2014.

concerne pas la relation des faits en tant que tels, celui-ci n'ayant pas été témoin, Xavier Z... se référant uniquement à la narration de ceux-ci faite par Eric Y... et d'autre part l'attestation de Daniel

l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 8 juillet 2005, qui, pour homicide et blessures involontaires aggravés et contravention connexe au code de la route, a condamné Daniel

Daniel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1994 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section A), au profit : 1°/ de la société Cogema, compagnie générale des

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 18 janvier 1996, qui, pour exploitation sans autorisation d'une installation classée, l'a condamné à 30 000 francs d'amende, lui

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 1990, qui, pour abus de biens sociaux et complicité, a condamné le premier, à 2 années d'emprisonnement

01/2009 Dumitru BOARIU Timisoara Teodor MARIES Blessé par balle le 17 décembre 1989 à Timisoara               10449/09 28/01/2009 Catalin Daniel

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 2003, qui, pour simulation ou dissimulation ayant entraîné une atteinte à l'état civil d'un enfant, les

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Serge X... coupable de diffamation envers un particulier ; "aux motifs propres qu' "un article intitulé "après les accusations de viol de quatre patients, Daniel

représentée par la SCP CALAUDI/ BEAUREGARD/ MOLINIER/TRIBOUL MAILLET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Philippe RUBIGNY de la SELARL KLEBER AVOCATS, avocat au barreau