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du 5 décembre 2000, - il a suivi une cure du 20 août au 12 septembre 2008

X... était motivée par une cure (sic) ; QUE personne aujourd'hui n'a apporté la preuve d'un usage ou d'un non-usage dans l'entreprise, vis-à-vis de l'absence pour " cure " ; QUE le 25 juin 1982 Les

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A une décision de non-opposition à des travaux sur un bâtiment en copropriété au 14 rue de la Cure à Paris (16ème) ; que le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 14, RUE DE LA CURE se pourvoit en cassation

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Z...et la société Color Rénov cuir, cependant que la nullité du bail précaire, auquel la société Color Rénov cuir n'était pas partie, pouvait être appréciée indépendamment du prononcé de la nullité de

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2027 et de lui rembourser les frais qui ont été occasionnés pour suivre la cure mentionnée plus haut.

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demande tendant à l'annulation de la décision en date du 9 septembre 1990 par laquelle le directeur de la maison de retraite de Villars-les-Dombes, refusant de lui accorder un congé de maladie pour cure

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d'Etat : 1°/ annule le jugement du 22 février 1990 par lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande d'annulation de la délibération du 30 septembre 1985 du conseil municipal de Caluire-et-Cuire