COSSE-MANIERE. - AVOCAT GENERAL : M. LEBEGUE. - AVOCAT : M. CELICE. A REPPROCHER : 14 NOVEMBRE 1962, BULL. 1962, I, NO 483, P. 412.

PRESIDENT : M BLIN-RAPPORTEUR : M PLUYETTE-AVOCAT GENERAL : M COSSE-MANIERE, CONSEILLER, FAISANT FONCTIONS-AVOCATS : MM MARTIN-MARTINIERE ET TALAMON DANS LE MEME SENS : 17 JUIN 1964, BULL 1964, I, N° 325

COSSE-MANIERE.- AVOCAT GENERAL : M. LINDON.- AVOCATS : MM. LABBE ET BORE.

COSSE-MANIERE.- AVOCAT GENERAL : M. LINDON.- AVOCATS : MM. LANDOUSY ET CHAREYRE.

PREMIER PRESIDENT : M BORNET -RAPPORTEUR : M COSSE-MANIERE-AVOCAT GENERAL : M BLONDEAU-AVOCAT : M BOULLOCHE.

ET AUTRE C / Y...PRESIDENT : M BLIN-RAPPORTEUR : M AUSSET-AVOCAT GENERAL : M COSSE-MANIERE, CONSEILLER, FAISANT FONCTIONS-AVOCATS : MM ROQUES ET MAYER A RAPPROCHER : 8 FEVRIER 1961, BULL 1961, I, N° 92

Didier Z..., demeurant ... à Cosse le Vivien, Méral (Mayenne), 2°) la Caisse de mutualité sociale agricole de la Mayenne, dont le siège est ...

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o 126 Janvier 2010 Cosac

DEMERITE, AGISSANT AINSI AVEC UNE LEGERETE BLAMABLE CONSTITUTIVE D' ABUS DANS L' EXERCICE DE SON DROIT DE ROMPRE UN CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE, L' OFFRE DE RECLASSEMENT N' ETANT QUE LA CONSECRATION

B A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision n° 115/2023/3e DIV/COMSEC du 20 juin 2023 du commandant d'unité portant sanction du premier groupe de 30 jours d'arrêts ; 2°) d'enjoindre à l'administration

Montpellier (1re chambre, section D), au profit : 1 / de la société Diva fruits, société anonyme, dont le siège est Marché Saint-Charles, magasins 101 à 103, 66000 Perpignan, 2 / de la société Coseche

André Y..., demeurant à Cossey (Isère), Claix, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 27 juin

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le quatrième moyen, pris en sa première branche : Attendu que Mme X... a été engagée le 1er juin 1988 par le COSEM

certificats médicaux produits, faisant état d'une maladie anxio-dépressive profonde, ne permettaient pas d'établir que cet état, dû à la longue séparation de fait des époux, s'aggraverait par la consécration

tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 22 juin 2023 par laquelle le conseil national de l'Ordre des médecins s'est opposé à son exercice de la médecine au sein du centre Pasquier du Cosem

Mme A B demande au tribunal d'annuler la saisie administrative à tiers détenteur émise le 25 novembre 2020 par laquelle le comptable public de la trésorerie de Palaiseau a demandé à son employeur, le COSEM

est [Adresse 2], dénommée Bouygues bâtiment Ile-de-France industrie et équipements publics, 10°/ à la société Allianz Iard, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 11°/ à la société Cotec

l'arrêt n° RG 16/03894 rendu le 14 novembre 2019 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Comptoir du sud est de la truffe et du champignon-Coset