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1 313 résultats pour « Coronati »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2501388_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Il ressort des pièces du dossier que postérieurement à l'arrêté attaqué ce dernier, souffrant d'une anomalie de naissance de l'artère coronaire droite a subi une intervention chirurgicale.

Source officielle

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-177150

Admin. suprême

31 août 2017

31 août 2017

Chamorro Coronado, avocat à Madrid. A.     Les circonstances de l’espèce Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par le requérant, peuvent se résumer comme suit. 1.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-144081

Admin. suprême

17 avril 2014

17 avril 2014

une intervention consistant à réparer, à dilater ou à remodeler un vaisseau sanguin déformé, rétréci ou dilaté, qui est le plus souvent indiquée pour traiter la sténose (rétrécissement) des artères coronaires

Source officielle
CA

RETENTIONS

625bae5544cde4277d1bd54f

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

conseil de [T] [E] soutient que l'autorité administrative a commis une erreur d'appréciation s'agissant de l'examen de sa vulnérabilité puisqu'il souffre d'une cardiopathie ischémique, que 4 stents coronaires

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6260f85d6d9e13277d6e3787

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Le certificat médical initial établi par le Dr [I] [O] le jour même a fait état d'un « syndrome coronaire aigu IDM traité médicalement stress au travail ».

Source officielle
CE

10/ 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007810955

Admin. suprême

27 mars 1992

27 mars 1992

retenu d'un tronc commun entre l'autoroute A 4 et l'autoroute A 86 dans la section concernée avec les différentes variantes envisagées ; qu'enfin la circonstance que le préfet du Val-de-Marne, qui coordonnait

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0423DEC007445801

Admin. suprême

23 avril 2002

23 avril 2002

Le rapport médical du 19 janvier 1998 établi par l’hôpital d’Essen («   Elisabeth Krankenhaus   ») mentionna que le requérant avait subi une intervention coronaire en avril 1997.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-126654

Admin. suprême

6 septembre 2013

6 septembre 2013

2007, précisant qu’à son arrivée, le patient souffrait de dyspnée, de douleurs à la poitrine, que l’échographie révélait la présence d’une infarctus du myocarde, et que le diagnostic d’un syndrome coronaire

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

627b55cc76c5d9057df80161

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

compte rendu d'un IRM du rachis cervical du 08 septembre 2003 qui met en évidence une épine calcanéenne, - un compe rendu d'hospitalisation du 2011 qui conclut à un angor aggravatif, à des lésions coronaires

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6620b8ccbd6a8f00086aba7b

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

est donc parfaitement justifié et s'ajoute à celui résultant strictement des séquelles de l'infarctus, tout aussi conforme à ce que prévoit le barème, l'infarctus n'ayant fait que révéler un état coronaire

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67ee196b6cff766e94e38a00

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

notamment, que « au cours de l'hospitalisation, il a été constaté sur l'IRM cardiaque, réalisée le 21 octobre 2021, la présence de séquelles d'infarctus « sur probable occlusion ancienne » de l'une des coronaires

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65a0f0475bbe450008b2d02d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le certificat médical initial établi le même jour fait état d'un 'syndrome coronaire'.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2514533_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

De retour aux urgences le jour même pour récidive des douleurs, elle a été prise en charge dans le service de cardiologie où une coronographie a mis en évidence un syndrome coronaire aigu nécessitant son

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2310215_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

A souffre d'un diabète de type 2 et d'une hypertension artérielle diagnostiquée en 2021, pathologies auxquelles s'ajoute une atteinte athéromateuse diffuse des artères coronaires ainsi qu'une dyslipidémie

Source officielle
CA

14e Chambre

6035a3655a56ad080fa8fa22

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

spécialement réservé à l'usage hospitalier qui a pour objectif de mettre le coeur en contraction afin d'étudier les atrophies éventuelles du ventricule gauche qui serait insuffisamment irrigué par une artère coronaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2212249_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

déterminer les préjudices qu'il estime avoir subis à la suite de sa prise en charge médicale au centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes à la suite du bilan coronographique - angioplastie coronaire

Source officielle
CA

15e chambre

615e0e2bc25a97f0381f52eb

Appel

29 octobre 2014

29 octobre 2014

[A] [D] coordonnait l'activité commerciale d'une équipe comprenant : 2 VRP, 6 agents commerciaux ou agences représentant au total une douzaine de personnes.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100835

Cassation

9 juillet 2009

9 juillet 2009

X... est hospitalisé à compter du 17.08.99 au CHR de Marseille ; - il a été opéré en urgence d'un quadruple pontage aorto-coronaire jusqu'au 31.08.99 puis placé en arrêt de travail jusqu'au 18.02.00 ;

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT02696_20251201

Admin. Appel

1 décembre 2025

1 décembre 2025

malaises cardiaques après ceux des 28 et 30 juin n’est pas due à son changement d’affectation sur un autre poste de travail mais à la pose d’un stent dans le cadre de l’intervention par angioplastie coronaire

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE00473_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

A, qui a été opéré en juillet 2016 d'une fistule coronaire à la base du ventricule droit traitée par fermeture et qui souffre d'une hépatite B diagnostiquée le 1er juillet 2020, a besoin, pour ses problèmes

Source officielle