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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613720c3cd580146773ee2b8
11 juillet 1988
11 juillet 1988
Cochard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Le Tallec, les observations de Me Choucroy, avocat de la société à responsabilité limitée Deltatours et de
Source officiellecomm
613720c5cd580146773ee41d
19 janvier 1988
19 janvier 1988
Cochard, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hatoux, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2306279_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2023, la mutuelle d'assurance des professions alimentaires (MAPA) et les sociétés Poissonnerie libournaise, Poissonnerie Les Alysées et Poissonneries
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
663135cd19f939ca6242d63d
30 avril 2024
30 avril 2024
comparant en personne DÉBATS : À l'audience publique du 22 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène, Première Vice-Présidente Assesseurs : MAUPAS
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
66391ec8d94801f110a575f1
30 avril 2024
30 avril 2024
comparant en personne DÉBATS : À l'audience publique du 22 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène, Première Vice-Présidente Assesseurs : MAUPAS
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
6866cd54d33109fd079adb1f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Localité 1] comparant en personne DÉBATS : À l'audience publique du 19 Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : MAUPAS
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2500286_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
B C, 5 rue Maupa, à Royat (63130), est désigné en qualité d'expert.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fda2607e590406ac6b65d82
20 septembre 2019
20 septembre 2019
la Cour : Arrêt du 6 septembre 2018 - Cour de cassation APPELANTE Madame [N] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 1] Représentée par Me Anne-marie MAUPAS
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd9391e
26 janvier 2017
26 janvier 2017
14/07939 APPELANTE SARL CLE-MILLET INTERNATIONAL Agissant en la personne de son représentant légal 21 rue de Bièvre 75005 PARIS No SIRET : 483 345 971 Représentée par Me Anne-Marie MAUPAS
Source officielle1ère chambre
DTA_2200147_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Elle soutient que : - le type de châssis décrit dans ce marché à procédure adaptée (MAPA) n'est plus commercialisable à la date de l'appel d'offres en litige pour des raisons de " règlementations constructeurs
Source officielleChambre Prud'homale
69f4478ccdc6046d472ee101
30 avril 2026
30 avril 2026
de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Février 2026 à 9 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS
Source officiellesoc
6137217acd580146773f41b8
12 décembre 1991
12 décembre 1991
Cochard, président, M. Guermann, conseiller rapporteur, M. E..., M. G..., M. Z..., M. H..., M. A..., M. D..., M. Carmet, conseillers, M. X..., Mme Y..., Mlle F..., M.
Source officiellecr
613724f2cd58014677419add
26 juillet 1988
26 juillet 1988
Palais de Justice, à PARIS, le vingt-six juillet mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX, et les conclusions de M. l'avocat général COCHARD
Source officiellesoc
6137210fcd580146773f0a73
5 décembre 1989
5 décembre 1989
Cochard, président, M. Caillet, conseiller rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Hanne, Waquet, Renard-Payen, conseillers, M. Faucher, Mme Beraudo, M.
Source officiellesoc
61372117cd580146773f0e50
5 décembre 1989
5 décembre 1989
Cochard, président, M. Benhamou, conseiller rapporteur, Mme Beraudo, M. Bonnet, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372124cd580146773f14eb
3 novembre 1989
3 novembre 1989
Cochard, président ; Mlle Marie, conseiller référendaire, rapporteur ; MM. Caillet, Valdès, Lecante, Waquet, Renard-Payen, conseillers ; MM.
Source officiellesoc
61372127cd580146773f16a4
3 octobre 1989
3 octobre 1989
Cochard, président ; Mme Marie, conseiller référendaire, rapporteur ; MM. Z..., Hanne, conseillers ; Mme X..., M. Faucher, conseillers référendaires ; M.
Source officiellesoc
61372657cd58014677424cf1
26 février 1992
26 février 1992
Cochard, président, M. Benhamou, conseiller rapporteur, M.
Source officielleChambre des Rétentions
69f19a06cdc6046d47ede0c0
28 avril 2026
28 avril 2026
2026 Minute N° 375/2026 N° RG 26/01374 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNCF (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 25 avril 2026 à 13h34 Nous, Marine COCHARD
Source officielleChambre des Rétentions
6901af3f748a422ad953c9c7
28 octobre 2025
28 octobre 2025
2025 Minute N° 1047/2025 N° RG 25/03224 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJXG (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 26 octobre 2025 à 11h46 Nous, Marine COCHARD
Source officiellePage 34 sur 564