DAUPHIN & MIHAJLOVIC AU NOM DU PEUPLE FRANäAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 23 NOVEMBRE 2004 Appel d'une d,cision (N R.G. 01/12) rendue par le Tribunal de Grande Instance

renvoi après cassation (Chambre commerciale, financière et économique, 17 décembre 2003, pourvoi n° B 01-14.748 ), que la société Garages de la Côte d'Emeraude, qui était concessionnaire de la marque Citroën

[O] ; * dit que la valeur du véhicule Citroën DS4 immatriculée [Immatriculation 18] sera arrêtée au regard de l'état Argus au jour du jugement soit le 19 mars 2024 ; * dit que M. 

X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de la société Automobiles Citroën, aux droits de laquelle vient la société Peugeot Citroën automobiles ;

AUTOMOBILES CITROEN et la S.A.S. STELLANTIS AUTO en intervention forcée.

D'UNE VOITURE CITROEN EN MAUVAIS ETAT QU'ELLE VOULAIT REMPLACER COMMANDA UNE VOITURE RENAULT, DONT LE PRIX ETAIT DE 6300 FRANCS AU GARAGISTE LEGRAND; QUE CELUI-CI LUI REPRIT LA CITROEN AU PRIX DE 3500

___ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la requête du 15 juin 2016 présentée par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Peugeot Citroën

DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR, TOUT EN ADMETTANT QUE, SELON LA CONVENTION COLLECTIVE, LA SOCIETE DES TRANSPORTS CITROEN

François X..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur de la SA Garage Froussart, 2 / de la société Automobiles Citroën, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Sovac groupe

formé le pourvoi n° H 21-24.263 contre l'arrêt n° RG : 20/13872 rendu le 16 septembre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Automobiles Citroën

formé le pourvoi n° F 21-24.262 contre l'arrêt n° RG : 20/13805 rendu le 16 septembre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Automobiles Citroën

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 16 décembre 2005), que le 1er juillet 2002, la société Peugeot Citroën automobiles (la société) a établi une déclaration d'accident du travail assortie de réserves

Citroën, dont le siège est ...

Le maire de Pujols-sur-Ciron produit des éléments permettant d'établir que l'immeuble sis centre Bourg, sur le territoire de la commune de Pujols-sur-Ciron (33210), sur la parcelle cadastrée section B

premiers juges, que Olivry, entendu le 10 novembre 1984, a certifié que le véhicule CX était arrivé à son garage par l'intermédiaire de Chartier au courant du mois de juillet 1982 ; que le véhicule Citroën

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mazamétaine automobile Citroën, dont le siège est route nationale 112

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Citen, dont le siège social est à Reims (Marne

l'agglomération rennaise, dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus le 20 mai 1998 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société Automobiles Citroën