(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 17 octobre 1990 par le conseil de prud'hommes de Lannoy (section encadrement), au profit de la société anonyme Textile indémaillable "Le Chat", dont le siège

X... ont été victimes de vols d'alcool dans leur chai au cours des mois de juillet et août 1998 ; que l'administration des douanes ayant mis en recouvrement les impositions estimées dues sur les quantités

Y... de Z... qui avait, le 12 mars 1988, donné à bail de chasse et de pêche à M.

Jean-Claude X..., titulaire du brevet numéro 83-18.988, ayant pour objet une munition pour arme de chasse de type balle flèche, et de la marque X..., enregistrée sous le numéro 1.363.797, déposée pour

Benoît Y... , domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 12 septembre 2017 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Les Grands Chais de France, société

chasse de [...] dans les termes suivants : « Conformément à l'article 13 du règlement intérieur de la société de chasse des Salces, vous êtes convoqués à l'assemblée générale extraordinaire de la société

chasse de Marvejols dans les termes suivants : « Conformément à l'article 13 du règlement intérieur de la société de chasse des Salces, vous êtes convoqués à l'assemblée générale extraordinaire de la

chasse de Marvejols dans les termes suivants : « Conformément à l'article 13 du règlement intérieur de la société de chasse des Salces, vous êtes convoqués à l'assemblée générale extraordinaire de la

chasse de [...] dans les termes suivants : « Conformément à l'article 13 du règlement intérieur de la société de chasse des [...], vous êtes convoqués à l'assemblée générale extraordinaire de la société

chasse de Marvejols dans les termes suivants : « Conformément à l'article 13 du règlement intérieur de la société de chasse des Salces, vous êtes convoqués à l'assemblée générale extraordinaire de la

chasse de Marvejols dans les termes suivants : « Conformément à l'article 13 du règlement intérieur de la société de chasse des Salces, vous êtes convoqués à l'assemblée générale extraordinaire de la

validé, soit propriétaires ou détenteurs de droits de chasse ayant fait apport de leurs droits de chasse ainsi que, s'ils sont titulaires d'un permis de chasser, leurs conjoints, ascendants ou descendants

LES FAITS La société [Adresse 4] (ci-après « SEGRO ») a signé avec la société A COEUR DE CHAUX, un protocole transactionnel en date des 2 et 6 août 2025 afin de mettre fin à leur différend et sollicite

. - CHASSE. - .* OPPOSITION A L'APPORT DES DROITS DE CHASSE.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Office national de la Chasse, dont le siège est ..., en cassation

ACTION PUBLIQUE ETEINTE ET REJET sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Grenoble, chambre correctionnelle, du 22 février 1995, qui l'a condamné, pour chasse de nuit

Z..., ingénieur-conseil ; que la société Pillet, aux droits de laquelle se trouve la société Sulzer, a été chargée du lot chauffage-plomberie, distribution d'eau chaude, avec l'assistance de M.

En conséquence, condamne la SA Château CHASSE SPLEEN à payer à Madame X...