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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301101
1 octobre 2013
1 octobre 2013
orientées vers les méthodes de pédagogie ayant pour objectif l'intégration des fonctions cérébrales à travers la coordination et la synchronisation des hémisphères cérébraux et l'harmonisation des cerveaux
Source officielle8ème chambre
DTA_2109701_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
requérante, D, né le 17 avril 2018, souffre d'une phénylcétonurie, maladie génétique rare entraînant une augmentation de la phénylalaninémie dans le sang, ce qui est particulièrement toxique pour le cerveau
Source officielle8ème chambre
DTA_2109703_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
requérant, D, né le 17 avril 2018, souffre d'une phénylcétonurie, maladie génétique rare entraînant une augmentation de la phénylalaninémie dans le sang, ce qui est particulièrement toxique pour le cerveau
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01063_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
A, représenté par Me Cerveaux, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du magistrat désigné par le président du tribunal administratif de La Réunion ; 2°) de condamner le GRETA de La Réunion
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01640_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Au titre de l’année universitaire 2019-2020, l’intéressée a validé une première année de licence en biologie du cerveau avant de connaître deux échecs en deuxième année de licence en biologie mention mécanisme
Source officielle3ème chambre
DTA_2002773_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 octobre 2020, la société à responsabilité limitée (SARL) La Chrysalide, représenté par Me Cerveau, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleChambre 2
DTA_2003115_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
L'expert constate que l'évolution à court et moyen terme de cette intervention a été favorable sur le plan neurologique en l'absence de toute lésion du cerveau et que l'état de santé de l'enfant était
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03854_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
D est atteint de phénylcétonurie, maladie génétique rare entraînant, du fait d'une mauvaise assimilation des protéines, l'accumulation progressive de phénylalanine dans l'organisme, toxique pour le cerveau
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03859_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
fils est atteint de phénylcétonurie, maladie génétique rare entraînant, du fait d'une mauvaise assimilation des protéines, l'accumulation progressive de phénylalanine dans l'organisme, toxique pour le cerveau
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02663_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 août 2020, la société réunionnaise de rénovation, représentée par Me Cerveaux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04448_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
qu'elle est atteinte d'une maladie neurodégénérative entraînant une paraparésie spastique, trouble héréditaire rare entrainant une dégénérescence des voies nerveuses qui transmettent les signaux du cerveau
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2100708_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
D B et Mme A C épouse B, représentés par Me Cerveaux, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner la communauté intercommunale du nord de La Réunion (CINOR) à leur
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0331DEC002577007
31 mars 2009
31 mars 2009
En outre, elle mit l’accent sur la gravité de la peine encourue par le requérant et sur le fait qu’il était soupçonné d’avoir été le cerveau de l’association de malfaiteurs.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2401373_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 juillet 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Bioclimatik, représentée par Me Cerveaux, demande au juge des référés, sur le fondement
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00695_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Toutefois, d'une part, il ressort des pièces du dossier que l'époux de la requérante est décédé le 13 mars 2021 des suites d'une tumeur au cerveau.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00066
19 janvier 2022
19 janvier 2022
l'expertise toxicologique a conclu à la présence de THC dans les variétés Black Banana, Gorilla et Little Charlotte détenues par le prévenu en soulignant les effets sur l'organisme et notamment sur le cerveau
Source officielleTroisième Chambre
668d846353e3bdd07787d0fa
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Après avoir saisi le cabinet Cerutti d’une demande d’expertise et la société Esiris d’une étude de sol, les MMA ont, le 26 février 2021, dénié leur garantie au motif que le caractère déterminant de l’épisode
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0913REP002521794
13 septembre 1995
13 septembre 1995
Requête N° 25217/94 Deira Cerati
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0913DEC002062703
13 septembre 2011
13 septembre 2011
Salvatore 25903/04 16/07/2004 Nunzio MASOTTA 08/02/1948 San Lorenzello 25906/04 16/07/2004 Pasquale DE NICOLA 27/07/1939 Cerreto Sannita
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2050967-2174912
29 juin 2007
29 juin 2007
Italie (n o 62158/00) Ceruti c. Italie (n° 66418/01) Civitillo c. Italie (n° 64888/01) Concetta Parrella c. Italie (n° 64889/01) Fascini c. Italie (n° 56300/00) Gregori c.
Source officiellePage 34 sur 73