Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2301529_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Délibéré après l’audience du 20 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente, M. Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
61625589bfc8340a0e74b844
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Castagné, Conseiller, faisant fonction de Président, et par Mme Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
61625589bfc8340a0e74b845
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Castagné, Conseiller, faisant fonction de Président, et par Mme Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
61625589bfc8340a0e74b846
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Castagné, Conseiller, faisant fonction de Président, et par Mme Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
61625589bfc8340a0e74b847
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Castagné, Conseiller, faisant fonction de Président, et par Mme Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
61625589bfc8340a0e74b848
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Castagné, Conseiller, faisant fonction de Président, et par Mme Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
6162a32d36ab09eb9a2fd867
23 avril 2013
23 avril 2013
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 10 décembre 2012, devant : Monsieur CASTAGNE, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame PEYRON, Greffier, présente
Source officielle1ère Chambre
61630b7542de3d260b9932a2
11 mai 2012
11 mai 2012
Castagné, Conseiller, faisant fonction de Président, et par Mme Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
62db8f4b1d0e74effb5c079c
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Oise en ses exceptions de procédure, les a dites mal fondées, et, par conséquent, l'en a déboutée; - reçu la SAS Jlc 45 en sa demande et l'a dite bien fondée; - autorisé la communication par la SCP Castanie
Source officielle3e Chambre A
6035a21b55b5a006c2ad955e
24 mars 2016
24 mars 2016
CARMAND, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Février 2016 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Sylvie CASTANIE
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c59124
30 mars 1978
30 mars 1978
D'IMMEUBLES" VISEES PAR CET ARTICLE ET SOUMISES PAR LUI A LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE ; D'OU IL SUIT QUE LE MOYEN N'EST PAS FONDE ; SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QUE LA SCI AYANT APPELE EN CAUSE CASTANIE
Source officiellecomm
6079d3559ba5988459c586bf
22 octobre 1996
22 octobre 1996
manutention se prescrit dans le délai d'un an ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que des balles de pâte à papier ayant été expédiées à la société Cascades la Rochette (société Cascades) à bord du navire Captain
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2600133_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Castany La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Corse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleciv1
6137233acd580146774071a0
23 juin 1999
23 juin 1999
rapport de Mme Verdun, conseiller référendaire, les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que le pourvoi en cassatin
Source officielle1ère chambre
DTA_2200332_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2301384_20240216
16 février 2024
16 février 2024
CASTANY La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2300191_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
CASTANY La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2400545_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Castany La République mande et ordonne au préfet de la Corse-du-Sud, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2600713_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Castany La République mande et ordonne à la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce
Source officielle1ère Chambre
68de071d1bc19e7640ea3e2f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
SCOP [T] - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Hélène BRUNET, greffier.
Source officiellePage 34 sur 237