Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
69dfdc5fcdc6046d475dc2f6
8 avril 2026
8 avril 2026
Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSES Société GA EDUCATION [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Olivier ROUX, avocat au barreau de PARIS - #C0210 Société EUROPEAN BUSINESS
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2207093_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 avril 2022, la société Lbbw Asset Management pour le compte du fonds Bwk-Business Invest II, représentée par Me Robert, demande au tribunal
Source officiellePCP JCP ACR fond
65970613f74364d4a5c86210
21 décembre 2023
21 décembre 2023
La commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives a été informée de la situation de la société BUSINESS FAMILY le 17 janvier 2023.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163fdd1b83ec65bfc44549a
3 décembre 2009
3 décembre 2009
LA COUR, Statuant sur l'appel formé par Monsieur [Z] [O] d'une ordonnance rendue, le 9 février 2009, par le conseil de prud'hommes de Paris en sa formation de référé, qui a ordonné à la SARL BUSINESS
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02585_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Business Efficience, assistée par la Selarl AJ Partenaires représentée par Me Lapierre et Sapin, administrateurs judiciaires
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8838b
3 mars 2006
3 mars 2006
plaidant par Me PLO-FAROUZ substituant Me Patrice GRENIER, avocat au barreau de PARIS ASSIGNEE EN INTERVENTION FORCEE [****************] 1/ Mademoiselle Véronique X... 44, rue Bizet 62290 BRUAY LA BUISSIERE
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2203977_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
School, ensemble la décision du 4 août 2022 rejetant son recours gracieux, jusqu'à ce qu'il soit statué au fond sur la légalité de cette décision ; 2°) d'enjoindre à l'école Neoma Business School de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2516356_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
de prolongation d’instruction expire le 18 juillet 2025 ; - le refus de l’ESSEC Business school occasionne pour lui un préjudice financier et des troubles illicites.
Source officielle3ème chambre 3ème section
69d6a868cdc6046d478f5b8f
8 avril 2026
8 avril 2026
mise à disposition au Greffe Contradictoire En premier ressort PROCÉDURE La société United States Polo Association (ci-après « USPA ») a fait assigner les sociétés Miss Star Mode et Finsbury Business
Source officielle15e chambre
6349008c63d497adffda437a
13 octobre 2022
13 octobre 2022
la somme de 2500 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; - condamner la SAS Silence Business Solutions by Studio-Pack aux dépens.
Source officielle19e chambre
615e0decc25a97f0381f506f
20 novembre 2014
20 novembre 2014
La société 2SB SECURITY 4 BUSINESS emploie au moins 11 salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919f9
18 août 2014
18 août 2014
la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Claude X... de nationalité Française, né le 27 Juin 1939 à BUSSIERE
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64ba21da354f98d9699d4f85
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Portalis 35L7-V-B7H-CHN4W Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Mars 2023 du Tribunal de Commerce de MARSEILLE - RG n° 2022F00675 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Hélène BUSSIERE
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870e5
22 juin 2004
22 juin 2004
Instruction clôturée le 12 Mars 2004 Audience de plaidoiries du 01 Avril 2004 N RG. 2003/2834 LA DEUXIEME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Michel BUSSIERE
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c72
17 décembre 2015
17 décembre 2015
il est produit, outre le contrat de prêt, un tableau d'amortissement, un décompte au 4/ 12/ 2012 pour 51. 166, 62 ¿ (/ 2 = 25. 583, 31 ¿) et une mise en demeure du 25 janvier 2013 (adresse Rapissat Bussière
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe61
15 novembre 2012
15 novembre 2012
de nationalité Française né le 21 Septembre 1945 à BUSSIERE GALANT Profession : Retraité, demeurant...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00209
26 février 2013
26 février 2013
attaqué, que par acte du 18 juillet 2006, Mme X... a cédé les 250 parts sociales qu'elle détenait dans le capital de la société Stockage transports déménagement exposition (la société STDE) à la société Business
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a86963cdc6046d47819026
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DEFENDEUR : * SAS MH BUSINESS MANAGEMENT, [Adresse 3], Non comparante.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
616307f15a67331bacec3be3
23 novembre 2011
23 novembre 2011
01087 APPELANT Monsieur [H] [K] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me André CHAMY, avocat au barreau de MULHOUSE INTIMÉ Monsieur [Z] [P] - Liquidateur amiable de la SARL OCE BUSINESS
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025528940
14 mars 2012
14 mars 2012
Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la SOCIETE BUSINESS FM - BFM, - les conclusions de M.
Source officiellePage 34 sur 594
CLUB HIPPIQUE LE HARAS DES BUSSIERES
12/07/2026
Voir →
CENTRALE AGRIVOLTAIQUE DES BUSSIERES
04/06/2026
Voir →
BUSSIERES, Élodie
23/04/2026
Voir →
BUSSIERES, Christiane, Michèle
15/04/2026
Voir →
ALEX MOTORS GARAGE DU BUSSIERES
17/12/2025
Voir →