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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale-2ème sect

696a32a7cdc6046d47851752

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

(lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue en audience publique du 02 Octobre 2025 tenue par BRUNEAU

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

69736d28cdc6046d476a5390

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

bien que régulièrement assigné par acte d'huissier en date du 21 août 2025 COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : WEISSMANN Raphaël Conseiller : BRUNEAU

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6618cf127935f50008be43a1

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

PARIS, substituée par Me ROZENEK, avocat au barreau des HAUTS DE SEINE COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : WEISSMANN Raphaël Conseiller : BRUNEAU

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2508296_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2508297_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2510564_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2510565_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2512448_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2512450_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2505959_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2505961_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2505962_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2507098_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500582_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Le rapport de Mme Bruneau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306562_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306684_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90ea7

Appel

9 janvier 2014

9 janvier 2014

Alain Y..., SA COVEA RISKS DB-iB Grosse délivrée à Maître PAGES et Maître BROUSAUD, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 09 JANVIER 2014 --- = = = oOo =

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2308062_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer seule sur les litiges énumérés par cet article

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2407019_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Bruneau, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer seule sur les litiges énumérés par cet article

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500894_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruneau, - les conclusions de M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL BRUNAUD

SIREN 502986375Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

14/07/2026

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Radiations

Brunaud, Bertoni & Associés

SIREN 512917899Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

16/06/2026

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Dépôts des comptes

MAISON BRUNAUD

SIREN 983593021Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

24/05/2026

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Radiations

BRUNAUD, Marie-Christine, Georgette, Simone

SIREN 451500581Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

19/05/2026

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Créations

BRUNAUD, Marie-Christine, Georgette, Simone

SIREN 451500581Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

19/05/2026

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