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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2405098_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 31 décembre 2024 et 12 mai 2025, Mme C D épouse B, représentée par Me Brazy, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2c02a12a235bae6d76
22 juillet 2024
22 juillet 2024
[M] [E] quant à l'utilisation des goudrons de houille, des huiles de houilles, des brais de houilles et des suies de combustion du charbon, notamment en ce que si le tableau 16 bis propre aux affections
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00242_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
administratif de Rennes d'annuler l'arrêté du 16 janvier 2023 du préfet du Morbihan portant enregistrement de l'installation de méthanisation de la société Centrale Biométhane du Roi Morvan, située à Lann Mine Braz
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef60
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6c8
9 mai 2012
9 mai 2012
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ,
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6cd
9 mai 2012
9 mai 2012
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 MAI 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6d1
9 mai 2012
9 mai 2012
Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6d4
9 mai 2012
9 mai 2012
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 MAI 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6d9
9 mai 2012
9 mai 2012
délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 9 MAI 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6e4
9 mai 2012
9 mai 2012
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président
Source officielle3e chambre civile
627df8ec0d41e0057d43e480
12 mai 2022
12 mai 2022
PERPIGNAN N° RG 11-15-000230 APPELANTE : Madame [K] [U] née le 11 avril 1972 à [Localité 6] ( Etats-Unis) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Matthieu BRAZES
Source officielle4ème Chambre Section 3
62db90071d0e74effb5c0967
22 juillet 2022
22 juillet 2022
par Mme [K] [E] (Membre de l'organisme) en vertu d'un pouvoir spécial SARL [7] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Daniel MINGAUD, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Mathurin BRAZ
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162a744f901d4f689722e94
7 mars 2012
7 mars 2012
08383 APPELANTS Madame [G] [Y] Monsieur [S] [Y] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Nadine CORDEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K191 assistés de Maître Elodie BRAZ
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fd5
30 décembre 2003
30 décembre 2003
MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Madame FIASELLA-LE BRAZ, Avocat Général et lors du prononcé de l'arrêt par Mr AVIGNON, Avocat Général GREFFIER : en présence de Madame A...
Source officielleCour d'Appel
SAINT-BRIEUC pour exercice illégal de la médecinec/M. Philippe Q
6253c9a9bd3db21cbdd88f71
1 février 2007
1 février 2007
Philippe Q..., faisant de la publicité pour son institut d'épilation dénommé " Laser Epil Center " ouvert auprès de son club de sport exploité sous la dénomination " RELAX GYM ", rue Anatole Le Braz à
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae2e
10 janvier 2008
10 janvier 2008
GALENIX PHARMA Route de Brais 44600 SAINT NAZAIRE représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de la SELARL MAGRET - LECOQ - JANOUEIX, avocats INTIMÉE : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea82
10 janvier 2012
10 janvier 2012
: REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102822_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
retenus pour l'établissement du tracé modifié de la servitude de passage des piétons le long du littoral de la commune de Belz, il précise toutefois que les secteurs des anses de Kerguen et de Pen Mané Braz
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0116JUD003302317
16 janvier 2024
16 janvier 2024
The applicant was born in Brazil on 17 February 1975.
Source officielle2e chambre de la famille
68e1fd1420ac6488494aa643
3 octobre 2025
3 octobre 2025
/00005 APPELANT : Monsieur [M] [N] né le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 10] Représenté à l'instance et à l'audience par Me Chantal BRUZI
Source officiellePage 34 sur 50