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3 438 résultats pour « Botrel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2411394_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : Le 20 juillet 2023, M.

Source officielle

Page 34 sur 172

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Annonces BODACC197 résultats

Journal officiel
Radiations

BOTREL, Olivier, Francois, Marie

SIREN 951109248Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

18/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOTREL CONSEIL

SIREN 513724351Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

21/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOTREL CONSEIL

SIREN 513724351Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

21/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOTREL CONSEIL

SIREN 513724351Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

21/04/2026

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Créations

BOTREL IMMOBILIER

SIREN 101940443Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

08/03/2026

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TJ

Chambre 6

69d03ae8cdc6046d4708e42c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

JUGEMENT DU 03 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Isabelle DELCOURT, Juge ASSESSEURS : Anne-Claire MASTAIN, Vice-Présidente Jean-Charles SANSGASSET, Juge MINISTERE PUBLIC: Pauline BOREL

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4aceccdc6046d47c75d49

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

général : 2025 004020 Débiteur(s): SCI LA FEUILLE DE CHENE (SCI) [Adresse 1] Représentant(s) : Me SROGOSZ/[Localité 1] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4cc47cdc6046d47c976cb

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

répertoire général : 2025 007118 Débiteur(s): LE SPHINX (SARL) [Adresse 1] Représentant(s) : M [N] [Q], gérant présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e517f7cdc6046d47d22d3d

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[O] [Q], gérant présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Bernard TEYSSONNIERES Greffier lors des débats : Noémie ZEITOUN

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e52c50cdc6046d47d37de6

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[T] [M], gérant présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Bernard TEYSSONNIERES Greffier lors des débats : Noémie ZEITOUN

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e55667cdc6046d47d69a23

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

général : 2026 005121 Débiteur(s): NIMMO & CONCEPT (SARL) [Adresse 1] Représentant(s) : Me Coralie GARCIA BRENGOU, présente Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6696bee09a603a6929124b43

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

des sociétés de PARIS sous le numéro 439 896 945, ayant son siège social [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Céline BORREL

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6780b7a334dc79f9f0614f94

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

recouvreur, Venant aux droits de la SOCIETE GENERALE, en vertu d'un bordereau de cession de créances en date du 3 août 2020 soumis aux dispositions du Code Monétaire et Financier., représentant : Me Céline BORREL

Source officielle
TJ

Chambre 6

6a0cc458cdc6046d473b84c7

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

JUGEMENT DU 18 MAI 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Isabelle DELCOURT, Juge ASSESSEURS : Anne-Claire MASTAIN, Vice-Présidente Jean-Charles SANSGASSET, Juge MINISTERE PUBLIC: Pauline BOREL

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e53abccdc6046d47d47a4f

Commerce

11 mars 2026

11 mars 2026

LINSOLAS [V], gérant présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Gabrielle DURIN Greffier lors des débats : Noémie ZEITOUN

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e536f3cdc6046d47d432b9

Commerce

11 mars 2026

11 mars 2026

général : 2025 018223 Débiteur(s): BT MULTISERVICES (SARL) [Adresse 1] Représentant(s) : TAIRECHE Benjamin, gérant présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e53701cdc6046d47d433b8

Commerce

11 mars 2026

11 mars 2026

[E] 2009 (SARL) [Adresse 1] Représentant(s) : [A] [I], gérant présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Gabrielle DURIN

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036508763

—

1 décembre 2017

1 décembre 2017

UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE BOISSEL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2503229_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

fondement de l’article R. 541-1 du code de justice administrative : de condamner in solidum le groupement de maîtrise d’œuvre dont le mandataire est la SELARL Atelier David Fargette et la SARL Pays Bordel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2409175_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

B A, représenté par Me Botrel, forme opposition à la contrainte émise à son encontre le 11 juin 2024 par le directeur de la caisse d'allocations familiales des Hautes-Alpes pour le recouvrement d'une somme

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6348ff2663d497adffda3e60

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

BNP PARIBAS Représentée et assistée de Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 13 octobre 2022 Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état de

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

69d5616ecdc6046d47713aa3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

AUDIENCE DU 07 Avril 2026 Minute n° 26/ AFFAIRE N° N° RG 26/00766 N° Portalis DB3Q-W-B7J-RN2C CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Par Madame Virginie BOUREL

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

68f1d7517ffb526292dd6f0a

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

venant aux droits de la [5] ([6]), Département des contentieux amiable et judiciaire [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Malaury RIPERT, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Marie BOURREL

Source officielle
CC

civ2

éclaré irrecevables, en tant que dirigéesc/M. H

613720aacd580146773ed2f8

Cassation

16 juillet 1987

16 juillet 1987

C..., X..., E..., G..., A..., Y..., F..., Z..., D..., Jean, Coste, Langevin, Vassal, Pietrzyk, Cloet, Grandjean, Boutrel et Guillet, parties civiles (ci-après les consorts B...), mais a condamné les deux

Source officielle