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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854e8
6 février 2001
6 février 2001
BENSOUSSAN, président, assisté de S. REINETTE, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : J.J. BENSOUSSAN Conseillers : J. BIOY J.C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100319_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés le 8 mars 2021 et le 2 juin 2023, la société Viamédis, représentée par Me Bensoussan, demande au tribunal : 1°
Source officielleChambre 1
DTA_2002284_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 16 décembre 2020, 5 mars 2021, 3 août 2021 et 24 novembre 2021, la société anonyme (SA) Viamedis, représentée par la Selas Alain Bensoussan
Source officielleChambre Sociale
65a23dcf7ca18b0008e582c1
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Copies authentiques délivrées à : - Me Bennouar, - Cps, le 11.01.2024.
Source officielleCCC
69c3ed0fcdc6046d47e891c9
14 janvier 2026
14 janvier 2026
2025 006311 du rôle général et 2025000376 du rôle particulier des affaires courantes, appelée et retenue lors de l'audience du 03/11/2025 à laquelle : * Ouï Mme, [F], [P], représentée par Me Mickaël BENMUSSA
Source officielle7ème chambre
DTA_2510285_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Sur les conclusions à fin d’annulation : En premier lieu, les décisions contestées ont été signées par John Benmussa, secrétaire général de la préfecture de l’Ardèche, qui a reçu délégation de signature
Source officielleJRDP
6809c92d1f1ed98b447f4306
23 avril 2025
23 avril 2025
[K] [J], né le [Date naissance 2] 1999 à [Localité 5] (Maroc) demeurant [Adresse 1] (PAYS-BAS) ayant pour avocat Maître Julien BENSOUSSAN, avocat au barreau de Lille, demeurant [Adresse 3]
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2307845_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Eu égard, au transfert de M B, Me Bensoussan substituant Me David, a conclu, à l'audience, au non-lieu à statuer dans ce dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852fd
17 avril 2001
17 avril 2001
BENSOUSSAN R. METTAS M. A... C. PERRIN Greffier lors des débats: E. KAIM-MARTIN Débats: A l'audience publique du 05 Mars 2001. La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85875
28 mai 2001
28 mai 2001
BENSOUSSAN R. METTAS M. Z... C. FOURNIEL Greffier lors des débats: E. KAIM MARTIN Débats: A l'audience publique du 23 Avril 2001. La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93de6
17 novembre 2017
17 novembre 2017
Pauline BORGHESE-92200 NEUILLY-SUR-SEINE Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistée sur l'audience par Me Philippe BENSOUSSAN
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02376_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 septembre 2023, la société Viamedis, représentée par Me Bensoussan, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 4 juillet 2023
Source officielle3ème chambre
DTA_2101327_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 18 juin 2021 et 16 juin 2023, la société Viamedis, représentée par Me Bensoussan, demande au tribunal : 1°) d'ordonner le rejet
Source officielle1ère chambre
DTA_2102169_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 mars 2021, la société Soléval, représentée par Me Bensoussan et Me Coeurdevey, demande au tribunal d'annuler la décision du 15 janvier 2021
Source officielle8ème chambre
69e9aca3cdc6046d4737debb
22 avril 2026
22 avril 2026
MISE EN ETAT DU 22 Avril 2026 APPELANTE : Mme [A] [R] née le 07 avril 1959 à [Localité 2] (TUNISIE) [Adresse 1] [Localité 3] Défenderesse à l'incident Représentée par Me Audrey BENSOUSSAN
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2501686_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
B A, représenté par Me Bennouna, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis d'examiner
Source officielle6ème chambre
DTA_2216232_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
C, représenté par Me Bennouna, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 12 juin 2022 par laquelle le directeur du Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) a rejeté
Source officielleciv3
613720dfcd580146773ef19b
18 janvier 1989
18 janvier 1989
BENMESSAS, 7°/ Monsieur A.K. BENSID, 8°/ Monsieur M. YEMAD ou YEMAA, 9°/ Monsieur S. MARIQUE ou MARIOUA, 10°/ Monsieur D. GUERRY ou GUERRAG, 11°/ Monsieur H.
Source officielle8ème chambre
DTA_2110958_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Breuille, - les observations de Me Benouna, représentant la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT01981_20260209
9 février 2026
9 février 2026
A..., représenté par Me Bennouna, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 24 juin 2025 du tribunal administratif de Caen ; 2°) d’annuler l’arrêté du 29 janvier 2025 du préfet du Calvados
Source officiellePage 34 sur 57
BENMOUSSA, Abdessamad
23/08/2026
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BENMOUSSA, Mehdi
21/08/2026
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Benmoussa, Mohamed Chady
20/08/2026
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Benmoussa, Youcef
06/08/2026
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BENMOUSSA, Salim
24/07/2026
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