CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 423 résultats pour « Bender »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

62d8ec3baf72baeffb335cc2

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Adresse 1] [Localité 4], représentant : Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Adresse 2] [Localité 3], représentant : Me Sébastien BENDER

Source officielle
TJ

4 ème chambre Cabinet A

696eac32cdc6046d47ebfe39

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

1 GROSSE + 1 EXPEDITION Me Géraldine ASSADOURIAN 1 GROSSE + 1 EXPEDITION Me Emilie BENDER 1 EXPEDITION DOSSIER AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE CHAMBRE DE LA FAMILLE 4 EME

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6af666129746fdd69cab

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[D] [J] [Y] de ses plus amples demandes, - Débouté la SARL [S] Transports Bennes de l'intégralité de ses demandes, - Condamné la SARL [S] Transports Bennes à verser à M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2009:88

CJUE

12 février 2009

12 février 2009

#Sesta direttiva IVA - Beni e servizi destinati all’impresa per operazioni imponibili e per operazioni diverse da quelle imponibili - Diritto alla detrazione immediata e integrale dell’imposta versata

Source officielle
CA

Chambre sociale

6163402d7dbf94c22343ca7f

Appel

4 novembre 2010

4 novembre 2010

Monsieur [B] [N] a été placé en arrêt de travail ; le 7 mai 2008, le médecin du travail l'a déclaré apte à la reprise à compter du mardi 13 mai 2008 au poste de chauffeur benne à ordures ménagères collecte

Source officielle
CC

cr

6079a86f9ba5988459c4d484

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

l'officier du ministère public près le tribunal de police de Paris, contre le jugement dudit tribunal, en date du 17 juillet 2001, qui a fait droit aux requêtes présentées par la société Mercedes Benz

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65aec0fe54a01215df779543

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 18/01/2024 à : La SA MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE, Monsieur [U] [D] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité

Source officielle
TJ

JCP

67fea1367a459da3dcde9e1f

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

MERCEDES BENZ - FINANCIAL SERVICES C/ [C] [R] REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 07 Avril 2025 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR(S) S.A.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a81b99cdc6046d477923d1

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le 18 décembre 2019, la SAS ATHLON CAR LEASE a mis à la disposition de la SAS INGENIERIE SYSTEME ENERGETIQUE un véhicule de type MERCEDES BENZ CLASSE CLA COUPE d'une valeur unitaire de 34 855 € HT via

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

6538b3b57ffc2c8318edffb7

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

MERCEDES-BENZ FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Joëlle RUIMY, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00735

Cassation

26 juin 2012

26 juin 2012

(Rennes, 15 février 2011), que la société coopérative d'entreprises de transport Ablo Coop (la société Ablo Coop), constituée en vue de l'exercice en commun de l'activité de transport routier par benne

Source officielle
CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b21

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

Saisi sur incident, le juge de la mise en état a notamment, par ordonnance rendue le 27 avril 2022, constaté que la SA Mercedes-Benz AG s'est désistée de sa demande.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01034_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

La société CMBC s'est vu confier la construction de hangars destinés au déversement de déchets divers effectué par des camions dans des bennes dédiées situées en contrebas.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1c1

Appel

8 février 2012

8 février 2012

C/ SAS MERCEDES BENZ PARIS "MB PARIS" Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 21 Octobre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG :

Source officielle
CC

soc

6079b17a9ba5988459c52582

Cassation

10 juin 1997

10 juin 1997

Donne acte à la société SG2 Services en ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la société Bendix France ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 122-14-3 du Code du travail

Source officielle
CC

civ3

61372311cd58014677404f8e

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

Sur le pourvoi formé par Mme Louise X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section A), au profit de la société Bentex

Source officielle
CA

3e chambre civile

63be63ad13ef607c90ab65fc

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

de la SCP BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4b97ecdc6046d47fc93e0

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Antoine BENDA, Président, Mme Christine ROBIN et M.

Source officielle
CC

civ1

613722abcd580146773ffe62

Cassation

13 février 1996

13 février 1996

rendu le 9 septembre 1993 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Solovam, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société CMB Mercedes Benz

Source officielle
CC

soc

6079b14e9ba5988459c51892

Cassation

3 mai 1990

3 mai 1990

d'une lettre de l'ACOSS du 5 septembre 1985 faisant suite à une lettre-circulaire du même organisme, en date du 21 février 1985, et à une lettre ministérielle du 11 février 1985, les chauffeurs de bennes

Source officielle

Page 34 sur 272

← PrécédentSuivant →